Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES :LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel » 66512000-2LOT N° 4. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » 66513100-0LOT N° 5. Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique» 66515000-3
Client
VILLE D'ORMES
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/06/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
08/09/2025 Marché clôturé
Lien source
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002-gpt ormes - cctp responsabilité.pdf
000-gpt ormes - dt responsabilité.pdf
001-questionnaire responsabilité ville.docx
002-questionnaire responsabilité ccas.docx
000-gpt ormes - sin responsabilité.pdf
001-sinistralité rc.pdf
002-sinistralité pjpm.pdf
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002-gpt ormes - v2 cctp flotte automobile.pdf
000-gpt ormes - v2 dt automobile.pdf
001-questionnaire flotte automobile.docx
liste du parc automobile ormes.pdf
000-gpt ormes - v2 sin automobile.pdf
001-sinistralité flotte automobile.pdf
002-sinistralité marchandises transportées.pdf
003-sinistralité tous risques engins.pdf
001-gpt ormes - v2 ae ccap risques statutaires.docx
002-gpt ormes - cctp risques statutaires.pdf
000-gpt ormes - dt risques statutaires.pdf
001-questionnaire risques statutaires ville.docx
000-gpt ormes - sin risques statutaires.pdf
001-sinistralité risques statutaires.pdf
001-gpt ormes - ae ccap pj personnes physiques.docx
002-gpt ormes - cctp pj personnes physiques.pdf
000-gpt ormes - dt pj personnes physiques.pdf
001-questionnaire pjpp ville.docx
002-questionnaire pjpp ccas.docx
000-gpt ormes - v2 sin pj personnes physiques.pdf
001-sinistralité pjpp ville.pdf
002-sinistralité pjpp ccas.pdf
001-gpt ormes - ae ccap tous risques expositions et instruments.docx
002-gpt ormes - cctp tous risques expositions et instruments.pdf
000-gpt ormes - dt tous risques expositions.pdf
001-questionnaire tr expositions.docx
002-liste des oeuvres.pdf
003-expositions temporaires 2022 2024.xlsx
004-questionnaire tr instruments.docx
005-liste des instruments.pdf
000-gpt ormes - sin tous risques expositions.pdf
001-sinistralité tr expositions et instruments.pdf
aws-mpi-1673945-rc.pdf
mpi1673945-aapc.pdf
611fc968-6ca8-11f0-a04d-4aecddb86d12
correspondance-mpi-1673945.pdf
Lot: Responsabilité et risques annexes Description : Responsabilité et risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Flotte automobile et risques annexes Description : Flotte automobile et risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques statutaires du personnel Description : Risques statutaires du personnel Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Protection juridique des personnes physiques Description : Protection juridique des personnes physiques Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique Description : Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Ce marché est clôturé
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