Client
COMMUNE D'HUEZ
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
03/10/2025
Lien source
0e4ca56a-66e7-11f0-b13b-4aecddb86d13
25assur_l1_ae.docx
25assur_l1_dce.pdf
25assur_l2_ae.docx
25assur_l2_dce.pdf
25assur_l3_ae.docx
25assur_l3_dce.pdf
25assur_l4_ae.docx
25assur_l4_dce.pdf
25assur_l5_ae.docx
25assur_l5_dce.pdf
inventaire vam commune d'huez.xlsx
inventaire dab.xlsx
lot 1 - rapport sasic.pdf
questionnaire panneaux photovoltaiìˆques.docx
questionnaire_connaissance_risques_agoralp.pdf
questionnaire grands risques.pdf
rapport 2024 agoralp.pdf
rapport 2024 patinoire 2024.pdf
rapport 2024 piscine extã©rieure.pdf
rapport q18 groupe scolaire et crã¨che.pdf
sinistralité vam pilliot.pdf
sinistralité vam smacl.xlsx
sinistralité dab rc pj smacl.xlsx
25assur_rc.pdf
mpi1677538-aapc.pdf
Lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Description : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle. Reconductions : Non
Lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes Description : Assurance des responsabilités et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle. Reconductions : Non
Lot: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Description : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle. Reconductions : Non Informations complémentaires : Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Bris de machine
Lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité Description : Assurance de la protection juridique de la collectivité Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle. Reconductions : Non
Lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Description : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle. Reconductions : Non
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