Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNE D'AMILLY et son CCAS
Client
MAIRE D'AMILLY
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/06/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
26/09/2025
Lien source
00 -règlement de consultation ao amilly.pdf
annexe - questionnaire assurance cyber-risques.pdf
annexe - questionnaire assurance cyber-risques.xlsx
annexe - rc interco cté agglo ame compétences interet communautaire.pdf
annexe - rc interco cté d'agglo ame statuts 2018_12_27.pdf
lot 1 - responsabilité civile amilly.docx
lot 1 - responsabilité civile amilly.pdf
lot 2 - protection juridique amilly.docx
lot 2 - protection juridique amilly.pdf
lot 3 - protection fonctionnelle amilly.docx
lot 3 - protection fonctionnelle amilly.pdf
lot 4 - prestations statutaires amilly màj 16.06.25.docx
lot 4 - prestations statutaires amilly màj 16.06.25.pdf
lot 5 - tous risques expositions amilly.docx
lot 5 - tous risques expositions amilly.pdf
lot 6 - cyber risques amilly.docx
lot 6 - cyber risques amilly.pdf
sinistralité pf.pdf
sinistralité pj.pdf
sinistralité ps.pdf
sinistralité rc (ass rapatriement).pdf
sinistralité rc.pdf
sinistralité tre.pdf
mpi1666604-aapc.pdf
47d19116-6b37-11f0-95e9-4aecddb86d12
correspondance-mpi-1666604.pdf
questionnaire-marche-assurances-cyber-attaque.pdf
Lot: Assurance des responsabilités et risques annexes Description : Assurance des responsabilités et risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité Description : Assurance de la protection juridique de la collectivité Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Description : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance des prestations statutaires Description : Assurance des prestations statutaires Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance tous risques expositions - Centre d'art contemporain - Musée Description : Assurance tous rsiques expositions- Centre d'art contemporain - Musée Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance cyber risques Description : Assurance cyber risques Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
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