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Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)
La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.
Client
Mairie de Genas
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
10/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
10/12/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-109010 du 09/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
69, 01, 38, 71, 42, 73, 74
Annonce n°
26-109010
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Mairie de Genas
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)
Description
:
La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.
Identifiant de la procédure
:
e2eab056-d48e-42a1-9386-e0cbabfa3c78
Identifiant interne
:
2026-24
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351914
Services archéologiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Description
:
Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Identifiant interne
:
2026-24
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351914
Services archéologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1192576.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ville-genas.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2026
à 10:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le marché est mixte, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Genas
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Mairie de Genas
Numéro d’enregistrement
:
21690277500123
Adresse postale
:
Pl. Général de Gaulle
Ville
:
GENAS
Code postal
:
69740
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service.marches@ville-genas.fr
Téléphone
:
+33 472471153
Adresse internet
:
https://www.genas.fr
Profil de l’acheteur
:
https://ville-genas.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
922f928a-01d4-43d7-9f16-a5a54a8662a3
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
09/11/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
29 jours
pour répondre à ce marché