5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
FOUILLES ARCHEOLOGIQUES - GEUDERTHEIM
Description
:
FOUILLES ARCHEOLOGIQUES - GEUDERTHEIM : La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur une emprise de 8 260m2 préalablement à la réalisation d'un projet "habitat" dans l'emprise de l'AFUA Die BINN. Le marché sera composé : - d'une tranche ferme relative aux fouilles archéologiques préventives, - d'une tranche optionnelle n°1 et 2 et d'une tranche optionnelle n° 3 et 4 relative à la mise en oeuvre des moyens nécessaires à la fouille de sépultures ou de dépôts funéraires.
Identifiant interne
:
0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351914
Services archéologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548527?orgAcronyme=e1q
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548527?orgAcronyme=e1q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
AFUA Die BINN GEUDERTHEIM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
AFUA Die BINN GEUDERTHEIM
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
AFUA Die BINN GEUDERTHEIM
Organisation qui traite les offres
:
AFUA Die BINN GEUDERTHEIM