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Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25)
Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25), conformément à l'arrêté n°2026/373 du 17 septembre 2026
Client
Territoire 25
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
05/11/2026
Alloti
Non
Clôture
08/12/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-107291 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
26-107291
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Territoire 25
Forme juridique de l’acheteur
:
Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25)
Description
:
Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25), conformément à l'arrêté n°2026/373 du 17 septembre 2026
Identifiant de la procédure
:
198b786e-ca5b-4302-8b19-d407efe92960
Identifiant interne
:
T2040-ARCHEO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351914
Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112450
Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351720
Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351811
Levés topographiques de sites archéologiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25)
Description
:
Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25), conformément à l'arrêté n°2026/373 du 17 septembre 2026
Identifiant interne
:
S-PF-1897730
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351914
Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112450
Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351720
Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351811
Levés topographiques de sites archéologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
7 rue des Tours
Ville
:
Montbeliard
Code postal
:
25200
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Durée
:
72
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897730
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
84F4F812-ED51-D0E2-D9BA28E85A43FD9F
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Territoire 25
Numéro d’enregistrement
:
55498
Adresse postale
:
6 rue Louis Garnier
Ville
:
Besancon
Code postal
:
25008
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
BLETTON Bernard
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0381414650
Télécopieur
:
0381414651
Adresse internet
:
http://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
84F4F830-FC04-56BB-1400A693746EA6A2
Adresse postale
:
Cité Judiciaire
rue du Général Fabvier
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54035
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
Accueil-nancy@justice.fr
Téléphone
:
0383908500
Télécopieur
:
0383274984
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
84F4F83E-A162-E100-744E30FA410560B6
Adresse postale
:
5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54036
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone
:
0383174343
Télécopieur
:
0383174350
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7d9f7fd1-8704-40c7-813e-cacb9a1d0917
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
04/11/2026
à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
27 jours
pour répondre à ce marché