Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)

La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.

Client

Mairie de Genas

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

09/11/2026

Alloti

Non

Clôture

10/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
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289.48 KB
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57.05 KB
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407.32 KB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
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143 KB
dc2.doc
601 KB
dc4.doc
219 KB
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1.65 MB
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407.32 KB

Détails de l'avis


France: Services archéologiques
Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Mairie de Genas
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029)
Description: La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine.
Identifiant de la procédure: e2eab056-d48e-42a1-9386-e0cbabfa3c78
Identifiant interne: 2026-24
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Description: Fouilles archéologique Bâtie d'Azieu
Identifiant interne: 2026-24

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2026 10:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le marché est mixte, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Genas
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement: 21690277500123
Adresse postale: Pl. Général de Gaulle
Ville: GENAS
Code postal: 69740
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@ville-genas.fr
Téléphone: +33 472471153
Adresse internet: https://www.genas.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 922f928a-01d4-43d7-9f16-a5a54a8662a3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/11/2026 17:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



23 jours

pour répondre à ce marché

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