Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/01/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
23/02/2026
Lien source
acted_engagement_lot1.doc
bpu dqe_lot1.xlsx
cadre du mémoire technique et environnemental_lot1.xlsx
acted_engagement_lot2.doc
bpu dqe_lot 2.xlsx
cadre du mémoire technique et environnemental_lot 2.xlsx
acted_engagement_lot3.doc
bpu dqe_lot3.xlsx
cadre du mémoire technique et environnemental_lot 3.xlsx
annexe 1. protocole transports publics de voyageurs.pdf
annexe 2. carte géographique des arrondissements.pdf
annexe 3. règlement tesh.pdf
annexe 4 liste des lots soumissionnés et licences disponibles.xlsx
annexe 5. données masse salariale.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
declarationdesoustraitance.docx
aws-mpi-1765339-rc.pdf
mpi1765339-aapc.pdf
bf1e5d90-f3c6-11f0-b677-acde48001122
0659ad48-f3ce-11f0-ba14-acde48001122
a15ababa-f3d0-11f0-a002-acde48001122
Lot: Arrondissement de BRIOUDE Description : Arrondissement de BRIOUDE Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Arrondissement du Puy en Velay Description : Arrondissement du Puy en Velay Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Arrondissement d'Yssingeaux Description : Arrondissement d'Yssingeaux Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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