Accord cadre pour le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de l'Ardèche.

Lot: Canton Annonay 1 et autres communes Description : Canton Annonay 1 et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton Annonay 1 : sur la commune d'Annonay uniquement les établissements scolaires : Les écoles : Van Gogh, Alphonse Daudet, Ripaille, Jean Moulin. Les Collèges : La Lombardière, les Perrières. Les lycées : Boissy d'Anglas. - tous les établissements scolaires des communes de : Boulieu, Davézieux, Saint Clair, Saint cyr, Saint Marcel, Savas. - tous les établissements scolaires des communes du Canton de Sarras : Andance, Arras-sur-Rhône, Bogy, Brossainc, Champagne, Charnas, le-Cardinal, Eclassan, Félines, Limony, Ozon, Peaugres , Peyraud, Saint-Désirat, Saint-Étienne-de-Valoux, Saint-Jacques-d'Atticieux, Sarras, Serrières, Vinzieux - St Barthélémy de Vals - Saint Vallier. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton Annonay et autres communes Description : Canton Annonay 2 et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton Annonay 2 : sur la commune d'Annonay uniquement les établissements scolaires : les écoles : Sainte Claire, Champs de Mars, Font Chevalier, Montalivet, Cordeliers, Cance, Malleval, Vissenti, Saint Joseph, Saint Michel, Bernaudin . les collèges : Sacré coeur, Notre Dame, Saint Denis . les lycées : St Denis, Marc Seguin, Montgolflier, Agrotechnologique. - tous les établissements scolaires des communes de : Monestier, Roiffieux, Saint Julien en Vocance, Talencieux, Thorrenc, Vaosc, Vernosc, Villevocance, Vocance. - tous les établissements scolaires des communes de : St Pierre du Doux, St Symphorien de Mahu, St Alban d'Ay, Quintenas, Ardoix, St Roman d'Ay, Satillieu, St jeure d'Ay, Preaux, Vaudevant, Lalouvesc Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton de Tournon Description : Canton de Tournon et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du canton de Tournon : Boucieu-le-Roi, Cheminas, Colombier-le-Jeune, Étables, Glun, Lemps, Mauves, Plats, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Jean-de-Muzols, Sécheras, Tournon-sur-Rhône, Vion. - tous les établissements scolaires des communes de : St Victor, St Félicien, Bozas, Colombier le Vieux, Arlebosc, Empurany, le Crestet, Gilhoc sur Ormèze, St Sylvestre, Champis, Alboussière, St Barthélémy Grozon. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Beaumont les Valence Description : - Tous les établissements scolaires des communes de Beaumont les Valence, Bourg les Valence, Valence, Chabeuil et Crest Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton de Guilherand Granges Description : Canton de Guilherand Granges : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Guiherand Granges : Châteaubourg, Cornas, Guilherand-Granges, Saint-Romain-de-Lerps. - Tous les établissements scolaires de la commune Saint-Péray. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Cantons de Rhone Eyrieux et du Pouzin Description : Cantons de Rhone Eyrieux et de Le Pouzin : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Rhone Eyrieux : Beauchastel, Boffres, Charmes-sur-Rhône, Châteauneuf-de-Vernoux, Gilhac-et-Bruzac, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-Chambre, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Silhac, Soyons, Toulaud, Vernoux-en-Vivarais, La Voulte-sur-Rhône . - Tous les établissements scolaires des communes du Canton le Pouzin : Baix, Cruas, Meysse, Le Pouzin, Rochemaure, Rompon, Saint-Bauzile, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Lager-Bressac, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Symphorien-sous-Chomérac, Saint-Vincent-de-Barrès. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton de Privas et autres Description : Canton de Privas et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du canton de Privas : Ajoux, Alissas, Chomérac, Coux, Creyseilles, Flaviac, Freyssenet, Gourdon, Lyas, Pourchères, Pranles, Privas, Rochessauve, Saint Priest, Veyras. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton de Berg Helvie et les communes de Montélimar et Pierrelatte. Description : Canton de Berg Helvie et les communes de Montélimar et Pierrelatte : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton Berg Helvie : Alba-la-Romaine, Aubignas, Berzème, Darbres, Lavilledieu, Lussas, Mirabel, Saint-Andéol-de-Berg, Saint-Germain, Saint-Gineys-en-Coiron, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Pons, Saint-Thomé, Sceautres, Le Teil, Valvignères, Villeneuve-de-Berg. - Tous les établissements scolaires de la commune de Montélimar et de la commune de Pierrelatte. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton de Bourg St Andéol et la commune de Pont St Esprit Description : Canton de Bourg St Andéol et commune de Pont St Esprit : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Bourg St Andéol : Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Viviers. - Et tous les établissements scolaires de la commune de Pont Saint Esprit. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton des Cévennes Ardèchoises et de Vallon Pont d'Arc et autres Description : Canton des Cévennes Ardéchoises et de Vallon Pont d'Arc et autres - Tous les établissements scolaires des communes du Canton des Cévennes ardéchoises : Les Assions, Banne, Beaulieu, Beaumont, Berrias-et-Casteljau, Chambonas, Chandolas, Dompnac, Faugères, Gravières, Joyeuse, Lablachère, Laboule, Loubaresse, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Montselgues, Payzac, Planzolles, Ribes, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-André-de-Cruzières, Saint-André-Lachamp, Saint-Genest-de-Beauzon, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Mélany, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Les Salelles, Valgorge, Les Vans, Vernon. - Tous les établissements scolaires des communes de : St Laurent les Bains Laval d'Aurelle, Laveyrune, Borne, St Etienne de Lugdares, Mayres, Astet, le Plagnal, Cellier du Luc, St Alban en Montagne, Lespéron, Lavillatte, Lanarce. - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Vallon Pont D'Arc : Balazuc, Bessas, Chassiers, Chauzon, Chazeaux, Grospierres, Joannas, Labastide-de-Virac, Labeaume, Lagorce, Largentière, Laurac-en-Vivarais, Montréal, Orgnac-l'Aven, Pradons, Prunet, Rochecolombe, Rocher, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Maurice-d'Ardèche, Saint-Remèze, Salavas, Sampzon, Sanilhac, Tauriers, Uzer, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc. - Tous les établissements scolaires de la commune d'Alès. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Ecoles de la commune d'Aubenas et autres Description : Commune d'Aubenas : - Toutes les écoles de la commune d'Aubenas. - Et tous les établissements scolaires des communes de : Aizac, Vallées-d'Antraigues-Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labégude, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-du-Serre, Ucel , Vals-les-Bains - - Tous les établissements scolaires des communes de : Barnas, Burzet, Chirols, Fabras, Jaujac, La Souche, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Lalevade-d'Ardèche, Pont-de-Labeaume, Péreyres, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Pierre-de-Colombier, Thueyts. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Collèges et Lycées de la commune d'Aubenas et autres Description : Commune d'Aubenas : - Tous les collèges et Lycées de la commune d'Aubenas - Et tous les établissements scolaires des communes de : Ailhon, Fons, Lachapelle-sous-Aubenas, Lanas, Lentillères, Mercuer, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Étienne-de-Boulogne, Saint-Étienne-de-Fontbellon, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Privat, Saint-Sernin, Vesseaux, Vinezac. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Canton du Haut Eyrieux et Département de la Haute Loire Description : Canton du Haut Eyrieux, de la Haute Ardèche et Département de la Haute Loire - Tous les établissements scolaires des communes du Canton du Haut Eyrieux : Accons, Albon-d'Ardèche, Arcens, Beauvène, Borée, Chalencon, Le Chambon, Chanéac Le Cheylard, Devesset, Dornas, Dunière-sur-Eyrieux, Gluiras , Saint-Julien-d'Intres, Issamoulenc, Jaunac, Lachapelle-sous-Chanéac, Marcols-les-Eaux, Mariac, Mars, Belsentes, Les Ollières-sur-Eyrieux, Rochepaule, La Rochette, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-André-en-Vivarais, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Clément, Saint-Étienne-de-Serre, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Jean-Roure, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-d'Aurance, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierreville, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Vincent-de-Durfort. - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de la Haute Ardèche : Astet, Le Béage, Borne, Cellier-du-Luc, Coucouron, Cros-de-Géorand, Issanlas, Issarlès, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Graillouse, Lanarce, Laveyrune, Lavillatte, Lespéron, Mayres, Mazan-l'Abbaye, Le Plagnal, Le Roux, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Alban-en-Montagne,Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Étienne-de-Lugdarès, Sainte-Eulalie, Saint-Laurent-les-Bains-Laval-d'Aurelle, Usclades-et-Rieutord. Sauf les communes de : Barnas, Burzet, Chirols, Fabras, Jaujac, La Souche, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Lalevade-d'Ardèche, Pont-de-Labeaume, Péreyres, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Pierre-de-Colombier, Thueyts. - Tous les établissements scolaires du département de la Haute Loire. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être recondui

Lot: Autres Départements Description : Autres Départements - Tous les établissements scolaires des Autres Départements, - Sauf le Département de la Haute Loire, et les communes ci-après du Département de la Drome : St Barthélémy de Vals, Saint Vallier, Beaumont les Valence, Bourg les Valence, Valence, Chabeuil, Crest, Montélimar, et Pierrelatte, ainsi que la commune de Pont St Esprit. Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Lot appui Description : Lot appui Prestataires sollicités en cas de carence sur les lots 1 à 14 Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.