Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.

Client

Commune LES DEUX ALPES

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

09/11/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

10/12/2026

Site de dématérialisation

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Lot : Assistance foncière

CPV : 71356200 - Services d'assistance technique

Lot : Etudes géotechniques et hydrogéologiques

CPV : 71332000 - Services d'ingénierie géotechnique

Lot : Etudes de structures

CPV : 71000000 - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Détails de l'avis


France: Services d'assistance technique
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune LES DEUX ALPES
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Identifiant de la procédure: 1c4edaae-5e18-4e47-a8ef-5e3e56405d90
Identifiant interne: 2026-F-15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356200 Services d'assistance technique

2.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Les Deux Alpes
Code postal: 38860
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Assistance foncière
Description: Il s'agit de missions d'assistance au maître d'ouvrage dans le domaine foncier
Identifiant interne: Lot 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356200 Services d'assistance technique

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Les Deux Alpes
Code postal: 38860
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2026 10:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Etudes géotechniques et hydrogéologiques
Description: Il s'agit de missions d'études géotechniques et hydrogéologiques, qui peuvent être suivies d'AMO ou de prestations de suivi d'exécution de travaux
Identifiant interne: Lot 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Les Deux Alpes
Code postal: 38860
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2026 10:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: Etudes de structures
Description: Il s'agit de missions d'études de structures, pouvant être complétées, le cas échéant, par des missions partielles de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conseil
Identifiant interne: Lot 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Les Deux Alpes
Code postal: 38860
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2026 10:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement: 20006443400018
Adresse postale: 48 avenue de la Muzelle
Ville: Les deux Alpes
Code postal: 38860
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: MarchesPublics@mairie2alpes.fr
Téléphone: +33 476795021
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 173 800 053 00014
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 28f4fb2a-1d90-4849-8389-7632f05ab637 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/11/2026 17:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



23 jours

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