Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation de l'École navale
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux de rénovation de l’École navale.
Client
Ecole Navale
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
07/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-108081 du 06/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
29
Annonce n°
26-108081
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ecole navale
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation de l'École navale
Description
:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux de rénovation de l’École navale.
Identifiant de la procédure
:
797165d9-d0da-4889-a96c-2b24bf6dd5e7
Identifiant interne
:
2026-08
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71240000
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de rénovation de l'École navale
Description
:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux de rénovation de l’École navale.
Identifiant interne
:
2026-08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71240000
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Ecole navale
Numéro d’enregistrement
:
15000096600013
Adresse postale
:
BCRM
CC600
Ville
:
Brest cedex 9
Code postal
:
29240
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
AMANDINE KERAMPRAN
Adresse électronique
:
achats@ecole-navale.fr
Téléphone
:
0298234083
Adresse internet
:
https://www.ecole-navale.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement
:
1730005900014
Adresse postale
:
3 contour de la Motte
CS 44416
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35044
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone
:
0223212828
Adresse internet
:
https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
3c73a31b-ca52-4e60-92b2-c581a44cce25
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/11/2026
à 09:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
26 jours
pour répondre à ce marché