Marchés d'assurances divers risques pour un groupement de commande

Lot : Dommages aux biens VILLE et CCAS Description : Le présent marché a objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Dommages aux biens SM LE BOURDARY Description : Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance suivant la formule « Multirisques », pour l'usine de dépollution des eaux usées et de méthanisation, du Syndicat Mixte du Bourdary. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Responsabilité civile et risques annexes Description : Le présent marché a pour objet un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Flotte véhicules et risques annexes Description : Le présent marché a pour objet un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble du parc de véhicules du groupement. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Tous Risques Expositions Description : Le présent marché a pour objet un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule « Tous risques sauf », les biens et objets de valeurs, lui appartenant ou non, ou détenus par elle. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Risques statutaires Description : Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance géré en CAPITALISATION avec convention de tiers payant (en accident de travail - maladie professionnelle), couvrant les risques statutaires sur les bases des textes législatifs et réglementaires vis à vis de ses agents affiliés à la CNRACL Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Protection fonctionnelle Description : Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance de type « protection fonctionnelle » au bénéfice de l'ensemble de ses préposés et élus. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Atteintes au système d'information (« Cyber Risque ») Description : Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance garantissant les atteintes à son système d'information et leurs conséquences. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non

Lot : Responsabilité civile environnement Description : Le présent marché a pour objet d'un contrat garantissant sa responsabilité civile environnementale et ses conséquences. Lieu d'exécution : 4 Place de l'Hotel de Ville 07200 AUBENAS FRK22 - Ardèche Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les PSE sont précisées dans le CCP de chaque lot. Reconductions : Non