Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité…

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FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 1a5f9191-2578-4963-ab3c-4ef900a126fb

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : EHPAD LES TILLEULS 01
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26010014400013
Code Postal : 01120
Ville : MONTLUEL
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1183306
Identifiant interne de la consultation : AOMA-01-2026
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : SANSON Julie
email : direction@ehpadmontluel.fr
Tél : +33 472251818

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 09 Novembre 2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères techniques : 0,5 Critères prix : 0,4 Critères social : 0,1

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.

CPV - Objet principal : 66510000.

Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Lieu principal d'exécution du marché : Montluel
Durée du marché (en mois) : 60
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot :
dommages aux biens
CPV - Objet principal : 66515200.
Lieu d'exécution du lot : Montluel

Description du lot :
responsabilité civile
CPV - Objet principal : 66516000.
Lieu d'exécution du lot : Montluel

Description du lot :
Risques statutaires
CPV - Objet principal : 66512000.
Lieu d'exécution du lot : Montluel

Description du lot :
Cyber risque
CPV - Objet principal : 66000000.
Lieu d'exécution du lot : Montluel

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23 Septembre 2026

Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Section 1 : Identification de l'acheteur

Section 2 : Communication

Section 3 : Procédure

Section 4 : Identification du marché

Section 5 : Lots

Section 6 : Informations complémentaires

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