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Appels d'offres « plan local d urbanisme intercommunal »

14 résultats

Trier par

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Client
Communauté de Communes de Pouilly-en-Auxois Bligny-sur-Ouche (21)
Marché
Services
Région
-
Procédure
Appel d'Offres Restreint - Phase Candidature
Publié le
01/10/2026
Alloti
Non

Clôture

05/11/2026
CPV
71620000 - Services d'analyses
Voir le DCE (9 documents)

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Client
Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
03/10/2026
Alloti
3 Lots

Clôture

30/11/2026
CPV
71620000 - Services d'analyses
Lien vers le DCE

Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers

Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
-
Publié le
13/09/2026
Alloti
Non

Clôture

13/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Voir le DCE (12 documents)

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix

Client
Cté de Communes Pays de Mirepoix
Marché
Services
Région
-
Procédure
Appel d'offres
Publié le
10/09/2026
Alloti
1 Lot

Clôture

19/10/2026
CPV
71410000 - Services d'urbanisme
Voir le DCE (12 documents)

REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES

Client
COMMUNAUTÉ DES COMMUNES GIENNOISES
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2026
Alloti
Non

Clôture

02/11/2026
CPV
79311000 - Services d'études
Voir le DCE (8 documents)

AMO Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat de la CCVS (PLUi-H)

Client
CC du Val de Somme
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
20/09/2026
Alloti
Non

Clôture

14/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Voir le DCE (15 documents)

Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat à l'échelle de la Communauté de Communes du Bonnevalais et d'autre part la réalisation d'un diagnostic agricole.

Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BONNEVALAIS
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/09/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

16/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
71410000 - Services d'urbanisme
Voir le DCE (234 documents)

Elaboration d'un PLUI

Client
Communauté de Communes du Pays d'Othe
Marché
-
Région
Grand-Est
Procédure
Appel d'offres
Publié le
23/09/2026
Alloti
Non

Clôture

07/01/2027
CPV
-
Voir le DCE (12 documents)

Révision du SCOT-AEC et du PLUI-H

Client
CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
-
Publié le
09/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

17/11/2026
CPV
71410000 - Services d'urbanisme
Voir le DCE (13 documents)

Révision du PLUI et intégration d'un PLH

Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND DOLE
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/09/2026
Alloti
Non

Clôture

14/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
79311000 - Services d'études
Voir le DCE (11 documents)

Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV

Client
Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/10/2026
Alloti
Non

Clôture

26/10/2026
CPV
-
Voir le DCE (9 documents)

Accord-cadre à bons de commande pour confier à un prestataire spécialisé une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage stratégique et méthodologique destinée à accompagner Grand Lac dans le lancement et l'élaboration de son PLUi-HM

Client
GRAND LAC - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/10/2026
Alloti
Non

Clôture

04/11/2026
CPV
71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Voir le DCE (9 documents)

Révision du SCOT-AEC et du PLUI-H

Client
LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

17/11/2026
CPV
71410000 - Services d'urbanisme
Lien vers le DCE
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Client
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Autre procédure
Publié le
23/07/2026
Alloti
Non

Clôture

30/10/2026
CPV
70200000 - Services de crédit-bail ou de location de biens immobiliers propres
Voir le DCE (8 documents)