Marchés d'assurances pour les besoins de la SEM DE SORGUES

La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la SEM DE SORGUES.

Client

SEM de Sorgues

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

5 Lots

Clôture

21/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026-acte-d-engagement-sem-de-sorgues.docx
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2026-lot-n1-sinistralite-contrat-10253838504-route-d-entraigues.pdf
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2026-lot-n1-sinistralite-contrat-7322451804-bergogne.pdf
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2026-lot-n1-sinistralite-contrat-7322462504-montaud.pdf
73.3 KB
2026-reglement-de-la-consultation-sem-de-sorgues-1.docx
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comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
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1.65 MB
reglement-de-consultation.pdf
169.87 KB

Lot : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

CPV : 66515000 - Services d'assurance dommages ou pertes

Lot : Responsabilité des dirigeants

CPV : 66516400 - Services d'assurance responsabilité civile générale

Lot : Flotte véhicules et risques annexes

CPV : 66514110 - Services d'assurance de véhicules à moteur

Lot : Protection juridique

CPV : 66513100 - Services d'assurance défense et recours

Lot : Atteintes au système d'information (" Cyber Risque ")

CPV : 66515000 - Services d'assurance dommages ou pertes

Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 3e1add7f-5133-48d2-9294-227bd3aeff1c
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SEM de Sorgues
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 61262021100047
Code Postal : 84700
Ville : SORGUES
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BERGOGNE Gaël
email : g.bergogne@semdesorgues.fr
Tél : +33 490399490


Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 21 Décembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marchés d'assurances pour les besoins de la SEM DE SORGUES
CPV - Objet principal : 66510000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la SEM DE SORGUES.
Lieu principal d'exécution du marché : SORGUES
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots
Description du lot :
Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

CPV - Objet principal : 66515000.
Lieu d'exécution du lot : SORGUES

Description du lot :
Responsabilité des dirigeants

CPV - Objet principal : 66516400.
Lieu d'exécution du lot : SORGUES

Description du lot :
Flotte véhicules et risques annexes

CPV - Objet principal : 66514110.
Lieu d'exécution du lot : SORGUES

Description du lot :
Protection juridique

CPV - Objet principal : 66513100.
Lieu d'exécution du lot : SORGUES

Description du lot :
Atteintes au système d'information (" Cyber Risque ")

CPV - Objet principal : 66515000.
Lieu d'exécution du lot : SORGUES


Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 17 Novembre 2026



30 jours

pour répondre à ce marché

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