MARCHES D'ASSURANCES

Lot: Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Description : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non

Lot: Protection Juridique de la personne morale Description : Protection Juridique de la personne morale Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non

Lot: Protection fonctionnelle des agents et des élus Description : Protection fonctionnelle des agents et des élus Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non

Lot: Responsabilité Civile ou Administrative des Risques environnementaux Description : Responsabilité Civile ou Administrative des Risques environnementaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non

Lot: Dommages aux biens et risques annexes Description : Dommages aux biens et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non

Lot: Flotte automobile et risques annexes Description : Flotte automobile et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non

Lot: Navigation de plaisance Description : Navigation de plaisance Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non

Lot: Risques Statutaires CNRACL Description : Risques Statutaires CNRACL Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Sur le lot n° 8 (Risques Statutaires), les soumissionnaires devront obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles demandées par la personne publique, soit :- Lot n° 8, prix PSE 1 : congés de Maternité / Paternité / Adoption - Lot n° 8, prix PSE 2 : congés de Longue Maladie / congés de Longue Durée. Reconductions : Non