Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et de repérages amiante au sein du patrimoine immobilier de SACOGIVA

Client

SACOGIVA

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

02/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026_16 ae.docx
59.27 KB
2026_16 ae_annexe 1_bpu.xlsx
46.26 KB
2026_16 attestation de regularite fiscale et sociale.docx
40.07 KB
2026_16 ccap.docx
143.98 KB
2026_16 cctp.docx
177.47 KB
2026_16 cctp_ annexe 1_plan de nommage.xlsx
14 KB
2026_16 cctp_ annexe 2_specifications dintegration des diagnostics.pdf
197.71 KB
2026_16 cctp_annexe 3_elements du patrimoine.xls
52 KB
2026_16 cadre de memoire technique.docx
51.72 KB
2026_16 lettre acceptation ccap cctp.docx
29.28 KB
2026_16 rc.docx
193.86 KB
2026_16 rc_annexe 1_charte de nommage.docx
52.13 KB
fichecsl.action
163.06 KB

Il n'y a pas de code CPV pour cet appel d'offre

Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SACOGIVA
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 30750283100042
Ville : Aix en provence cedex 1
Code Postal : 13626
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yXdaHCxwKy
Identifiant interne de la consultation : 2026/16
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Stéphane LIVOLSI
Adresse mail du contact : stephane.livolsi@sacogiva.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : L’accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des diagnostics réglementaires pour mise en location ou vente et des diagnostics avant travaux suivants : DPE, Gaz, Electricité, Avant-vente, ERP, Termites et état parasitaire du bois, Loi Carrez, Amiante, Plomb.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et de repérages amiante au sein du patrimoine immobilier de SACOGIVA
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et de repérages amiante au sein du patrimoine immobilier de SACOGIVA
Lieu principal d'exécution du marché : Bouches-du-Rhône
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02/11/2026
Mots clés: Amiante, diagnostic Contrôle technique

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SACOGIVA
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 30750283100042
Ville : Aix en provence cedex 1
Code Postal : 13626
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yXdaHCxwKy
Identifiant interne de la consultation : 2026/16
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Stéphane LIVOLSI
Adresse mail du contact : stephane.livolsi@sacogiva.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : L’accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des diagnostics réglementaires pour mise en location ou vente et des diagnostics avant travaux suivants : DPE, Gaz, Electricité, Avant-vente, ERP, Termites et état parasitaire du bois, Loi Carrez, Amiante, Plomb.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et de repérages amiante au sein du patrimoine immobilier de SACOGIVA
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et de repérages amiante au sein du patrimoine immobilier de SACOGIVA
Lieu principal d'exécution du marché : Bouches-du-Rhône
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02/11/2026
Mots clés: Amiante, diagnostic Contrôle technique

18 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses

Client :EPF Normandie
Région :Normandie
Clôture :01/12/2026

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine Habellis

Client :HABELLIS (21)
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :23/11/2026

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

Client :HLM Les Cités Cherbourgeoises
Région :Normandie
Clôture :20/11/2026

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX REHABILITATION

Client :SOC HLM DU COTENTIN
Région :Normandie
Clôture :30/11/2026

Accord cadre - amiante : Repérage, diagnostic et suivi

Client :NEOTOA
Région :Bretagne
Clôture :25/11/2026

Accord-cadre mono-attributaire de mission de repérage amiante avant travaux et dossier technique amiante sur le patrimoine détenu et géré par les Ajoncs.

Client :SA HLM Les Ajoncs (56)
Région :Bretagne
Clôture :13/11/2026

REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS ET STRUCTURELS DANS LE CADRE DE LOCATIONS, VENTES ET REHABILITATIONS DU PATRIMOINE DAVEYRON HABITAT

Client :AVEYRON HABITAT
Région :Occitanie
Clôture :16/11/2026

REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DANS LE CADRE DE LA GESTION PATRIMONIALE, DE LA RELOCATION ET DE LA VENTE

Client :DYNACITE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :13/11/2026

REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS SUR LES BATIMENTS APPARTENANT A LA VILLE

Client :MAIRIE DE PETIT-QUEVILLY
Région :Normandie
Clôture :16/11/2026

Accord cadre relatif à la mise en vente de biens immobiliers, mobiliers et fournitures

Client :VILLE DE SAINT NAZAIRE
Région :Pays de la Loire
Clôture :04/11/2026