Appels d'offres « diagnostic reglementaire »

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieux terrestre et aquatique

Client

IT04 - Ingénierie et Territoires (04)

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Appel d'offres

Publié le

06/10/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

10/11/2026

CPV

71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement

Lien vers le DCE

Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique

Client

IT04 - Ingénierie et Territoires (04)

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Appel d'offres

Publié le

06/10/2026

Alloti

Non

Clôture

10/11/2026

CPV

71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement

Voir le DCE (15 documents)

Accord-cadre concernant la réalisation de diagnostics réglementaires de l'état des installations intérieures gaz et électricité avant relocation des logements appartenant au patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de Coulommiers

Client

OPH de Coulommiers

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

13/10/2026

Alloti

Non

Clôture

27/11/2026

CPV

Voir le DCE (9 documents)

Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers et de repérages amiante au sein du patrimoine immobilier de SACOGIVA

Client

SACOGIVA

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

02/11/2026

Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

CPV

Voir le DCE (13 documents)

Prestations intellectuelles pour la réalisation de l'analyse des besoins sociaux de la commune de Cannes. Le prestataire effectuera le diagnostic territorial et accompagnera le CCAS de Cannes jusqu'à la déclinaison des préconisations et actions définies dans le CCTP. Cette démarche s'effectuera conformément au cadre réglementaire : - La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. - L'article L.123-5 du Code de l'Action Sociale et des Familles précisant l'obligation pour les CCAS de l'animation d'une action générale de prévention et de développement social dans la commune. - L'article R.123-1 et 2 du Code de l'Action Sociale et des Familles précisant l'obligation de réaliser une analyse des besoins sociaux.

Client

CCAS de Cannes (06)

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

01/11/2026

Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

27/11/2026

CPV

Voir le DCE (11 documents)

Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de l'extension de la zone d'activités économiques située route de Rouessé à Sillé-le-Guillaume (Sarthe). La Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS) souhaite développer l'offre foncière économique du territoire en portant le projet d'aménagement à un périmètre global d'environ 13,4 hectares, comprenant une première tranche de 4,6 hectares et une extension de 8,8 hectares. La mission a pour objectif de concevoir un projet d'aménagement cohérent à l'échelle de l'ensemble du périmètre, conforme aux dispositions du PLUi et à l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) applicable, en tenant compte des contraintes techniques, réglementaires, environnementales et agricoles du site

Client

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS)

Marché

Services

Région

Pays de la Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

26/10/2026

Alloti

Non

Clôture

04/12/2026

CPV

Lien vers le DCE

ETUDES PREALABLES NECESSAIRES A LA CREATION D’UNE PLATEFORME LOGISTIQUE URBAINE DEPENDANT DU MIN MARCHE MARSEILLE MEDITERRANEE

Client

SPL MIN Marché Marseille Méditerranée

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Appel d'offres

Publié le

27/10/2026

Alloti

5 Lots

Clôture

30/11/2026

CPV

71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Voir le DCE (31 documents)

Maîtrise d'oeuvre pour la mise aux normes du quai de transfert des déchets ménagers et assimilés de la CCBA

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/10/2026

Alloti

Non

Clôture

16/11/2026

CPV

71300000 - Services d'ingénierie

Voir le DCE (11 documents)

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Procédure formalisée

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Non

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Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/10/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

23/11/2026

CPV

71300000 - Services d'ingénierie

Voir le DCE (16 documents)

REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS SUR LES BATIMENTS APPARTENANT A LA VILLE

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Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/10/2026

Alloti

Non

Clôture

16/11/2026

CPV

71621000 - Services d'analyse technique ou services de conseil

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La présente consultation concerne les missions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage relatif aux systèmes de vidéosurveillance et de vidéoprotection du patrimoine de 3 ESH : SIA HABITAT, SIGH et SA de l'Oise.Le POUVOIR ADJUDICATEUR souhaite définir une politique patrimoniale de vidéosurveillance et de vidéoprotection, harmonisée à l'échelle de l'ensemble du patrimoine de SIA HABITAT, SIGH et SA DE L'OISE. À ce jour, les résidences disposent de dispositifs de vidéosurveillance hétérogènes installés à différentes périodes, par différents prestataires et selon des technologies variées.L'objectif du POUVOIR ADJUDICATEUR est donc de disposer :- D'une vision exhaustive de son patrimoine vidéo ;- D'une architecture homogène ;- D'une supervision centralisée ;- D'un accès distant sécurisé ;- D'une stratégie de maintenance unifiée ;- D'une conformité complète aux exigences réglementaires applicables.Dans ce contexte, le POUVOIR ADJUDICATEUR souhaite être accompagné par un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) afin de :- Réa

Client

SOCIÉTÉ DE COORDINATION PETRAM

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/10/2026

Alloti

Non

Clôture

06/11/2026

Moins de 5 jours

CPV

71336000 - Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

Voir le DCE (19 documents)

Réalisation d'un audit 360° des Pharmacies à Usage Intérieur (PUI) du CHU De La Réunion et prestations de conseil et d'accompagnement

Client

CHU de la Réunion

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Services

Région

Outre-Mer

Procédure

Appel d'offres

Publié le

29/10/2026

Alloti

Non

Clôture

01/12/2026

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79212000 - Services d'audit

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Services

Région

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Procédure

Appel d'offres

Publié le

27/10/2026

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

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Etude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales Secteur 4

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Services

Région

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Appel d'offres

Publié le

27/10/2026

Alloti

Non

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Services

Région

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Procédure

Appel d'offres

Publié le

19/10/2026

Alloti

Non

Clôture

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