Accord-Cadre d'entretien des Espaces Verts appartenant à la SOLEAM
L'objectif principal recherché par la Soleam est l'entretien des espaces verts,(élagage, débroussaillage, abatage...) régulier des terrains conformément aux obligations légales de débroussaillement (article L134-6 du Code Forestier) et dans le respect d'une démarche éco-responsable.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
SOLEAM
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/11/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
06/01/2026
Lien source
ae lot 1.doc.docx
ae lot 2.doc.docx
ae lot 3.doc.docx
ae lot 4.doc.docx
annexe 10 fiche info onema - cours d'eau et fossés.pdf
annexe 1a liste parcelles lot 1.pdf
annexe 1b liste parcelles lot 2.pdf
annexe 1c liste parcelles lot 3.pdf
annexe 1d liste parcelles lot 4.pdf
annexe 2a localisation des terrains lot 1.pdf
annexe 2b localisation des parcelles lot 2.pdf
annexe 2c localisation des terrains lot 3.pdf
annexe 2d localisation des parcelles lot 4.pdf
annexe 3 code de l_arbre - marseille_2002.pdf
annexe 4 charte chantier faibles nuisances 2012.pdf
annexe 5 fiche onf_arbres_a_conserver.pdf
annexe 6 arrêté 12-11-2014 débroussaillement et maintien en état débroussaillé.pdf
annexe 7 arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux.pdf
annexe 8 décret n°91-1147.pdf
annexe 9 article l.134.6 du code forestier.pdf
bpu dqe lot 4.xlsx
bpu dqe lot 1.xlsx
bpu dqe lot 2.xlsx
bpu dqe lot 3.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
descriptif des prix.pdf
rc.pdf
aws-mpi-1742861-rc.pdf
mpi1742861-aapc.pdf
a0a410aa-c895-11f0-9643-acde48001122
6950abde-c89c-11f0-a384-acde48001122
Lot: Malpassé / La Savine / Saint-Louis / Saumaty Seon (15ème; 16ème) Description : Montant Maximum : 150 000€ Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui
Lot: Vallon Régny / La Capelette / La Valentine (9ème ; 10ème) Description : Montant Maximum : 130 000€ Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui
Lot: Château Gombert (13ème) Description : Montant Maximum : 80 000€ Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui
Lot: Sainte Marthe (14ème) Description : Montant Maximum : 170 000€ Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui
Il reste 39 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
La Cité des Congrès de Nantes
REGION:
CLÔTURE:
01/12/2025
CLIENT:
COMMUNE DE VENDIN LE VIEIL
REGION:
CLÔTURE:
04/12/2025
CLIENT:
MAIRIE DE PERPIGNAN
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
15/12/2025
CLIENT:
Partelios Habitat (14)
REGION:
CLÔTURE:
08/12/2025
CLIENT:
VILLE DE LE COTEAU
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
05/12/2025
CLIENT:
Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach (68)
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
02/12/2025
CLIENT:
CA Le Grand Chalon
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
15/12/2025