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MARCHES D'ASSURANCE - COMMUNE DE LA MOLE

Client

Mairie la Mole

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

11/06/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

29/07/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 660a3082-8c99-4ab5-a5ae-47e6a52055ca
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie la Mole
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21830079600016
Code Postal : 83310
Ville : La Mole
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://mairie-lamole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_142_1165927.html
Identifiant interne de la consultation : 2026-1
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : DALMASSO Virginie
email : dgs@lamole.fr
Tél : +33 494400580

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les documents à produire sont ceux indiqués dans le DCE
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 29 Juillet 2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : MARCHES D'ASSURANCE - COMMUNE DE LA MOLE
CPV - Objet principal : 66510000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de La Mole.
Lieu principal d'exécution du marché : LA MOLE
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Lot 1 - Responsabilité civile - administratives et risques annexes
CPV - Objet principal : 66516400.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 Euros
Lieu d'exécution du lot : LA MOLE

Description du lot :
Lot 2 - Protection Juridique de la personne morale
CPV - Objet principal : 66513100.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6000 Euros
Lieu d'exécution du lot : LA MOLE

Description du lot :
Lot 3 - Protection Fonctionnelle des agents et des élus
CPV - Objet principal : 66513100.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1500 Euros
Lieu d'exécution du lot : LA MOLE

Description du lot :
Lot 4 - Dommages aux Biens et risques annexes
CPV - Objet principal : 66515000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 Euros
Lieu d'exécution du lot : LA MOLE

Description du lot :
Lot 5 - Flotte Automobile et risques annexes
CPV - Objet principal : 66514110.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 Euros
Lieu d'exécution du lot : LA MOLE

Description du lot :
Lot 6 - Risques Statutaires CNRACL
CPV - Objet principal : 66512000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 76500 Euros
Lieu d'exécution du lot : LA MOLE


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Assistance à maitrise d'ouvrage : Cabinet AMC2A - Sabrina ALBESPY-MAEGHT - 04210 VALENSOLE
Date d'envoi du présent avis : 12 Juin 2026



Mots-clés

Il reste 34 jours
pour répondre à ce marché

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