Section 1 : Référence de l'avis initial
Avis relatif à : Accord cadre à bons de commande pour la maintenance de la télésurveillance des chaufferies collectives sur le patrimoine d’Angers Loire habitat. 2027-2030
Section 2 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : OPH Angers Loire habitat - 4 rue de la Rame - CS 70109 - 49101 ANGERS CEDEX 02 – Tél : 02.41.23.57.57.
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 389 106 865 00014
Code Postal : 49100
Groupement de commandes : Non
Section 3 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande pour la maintenance de la télésurveillance des chaufferies collectives sur le patrimoine d’Angers Loire habitat. 2027-2030
Code CPV principal
Descripteur principal : 79714000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord cadre à bons de commande pour la maintenance de la télésurveillance des chaufferies collectives sur le patrimoine d’Angers Loire habitat. 2027-2030
Critères d'évaluation des projets : Pièces de la candidature :
Pour présenter leur candidature, les candidats présentent :
- soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
- soit le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Documents à fournir au stade de l’attribution :
- Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail
- Les assurances responsabilités civiles.
Section 4 : Informations rectificatives
Renseignements relatifs aux rectificatifs du marché et/ou des lots :
Date limite de remise des candidatures : Le vendredi 16 octobre 2026 à 12h00.
Date d'envoi du présent avis : 16/09/2026
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Section 2 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : OPH Angers Loire habitat - 4 rue de la Rame - CS 70109 - 49101 ANGERS CEDEX 02 – Tél : 02.41.23.57.57.
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 389 106 865 00014
Code Postal : 49100
Groupement de commandes : Non
Section 3 : Identification du marchéIntitulé du marché : Accord cadre à bons de commande pour la maintenance de la télésurveillance des chaufferies collectives sur le patrimoine d’Angers Loire habitat. 2027-2030
Code CPV principal
Descripteur principal : 79714000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord cadre à bons de commande pour la maintenance de la télésurveillance des chaufferies collectives sur le patrimoine d’Angers Loire habitat. 2027-2030
Critères d'évaluation des projets : Pièces de la candidature :
Pour présenter leur candidature, les candidats présentent :
- soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
- soit le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Documents à fournir au stade de l’attribution :
- Pièces prévues aux articles D 8222 5 1º du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail
- Les assurances responsabilités civiles.
Section 4 : Informations rectificativesRenseignements relatifs aux rectificatifs du marché et/ou des lots :
Date limite de remise des candidatures : Le vendredi 16 octobre 2026 à 12h00.
Date d'envoi du présent avis : 16/09/2026