Avis de marché - Avis n° 26-111082 du 16/11/2026
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
26-111082
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Reseau 31
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20002359600014
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 099 et 100P2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : achats@reseau31.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 561173030
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Dc1 Formulaire Dc2 : Dc2 Inscription à un registre de commerce : Kbis de l'établissement
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale Autres exigences économiques ou financières : Rib Autres exigences économiques ou financières : Urssaf vigilance
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références sur des travaux spécifiés : Références
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de création du réseau de collecte des eaux usées et du réseau de transfert des eaux usées sur la commune de Saint- Aventin (31 110), et renouvellement du réseau d'eau potable
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de création du réseau de collecte des eaux usées et du réseau de transfert des eaux usées sur la commune de Saint- Aventin (31 110), et renouvellement du réseau d'eau potable
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ23 - Haute-Garonne
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Réseaux de collecte des eaux usées - Renouvellement du réseau d'eau potable . Réseaux de collecte des eaux usées - Renouvellement du réseau d'eau potable
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45232150
Lieu d'exécution du lot : Les travaux sont localisés sur la commune de Saint Aventin (31 110).
La localisation des travaux est indiquée dans l'Atlas des Plans joint au Dossier de Consultation
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Description du lot : 2 : Poste de refoulement et réseau de transfert des eaux usées. Poste de refoulement et réseau de transfert des eaux usées
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45232411
Lieu d'exécution du lot : Les travaux sont localisés sur la commune de Saint Aventin (31 110).
La localisation des travaux est indiquée dans l'Atlas des Plans joint au Dossier de Consultation
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026