Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 413c3c15-9f58-4e3f-a231-1b0f03daed9a
I.
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IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SM Interdepart Vallée de la Lèze
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25310319600015
Code Postal : 31410
Ville : Saint Sulpice Sur Leze
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1186990
Identifiant interne de la consultation : Marché SpongeWorks
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : Da Silva Marion
email : ruissellement@smival.fr
Tél : +33 561873849
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Condition : être inscrit au registre du commerce ou des métiers pour une activité compatible avec l'objet du marché (travaux de plantation, terrassement, régalage), et ne pas être en situation d'interdiction de soumissionner (art. R2143-3 du CCP).
Moyens de preuve :
-extrait Kbis de moins de 3 mois ;
-déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ;
-en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4).
Moyen de preuve : attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières).
Moyen de preuve : liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 18 Novembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze
CPV - Objet principal : 45112710.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un marché de travaux et
concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée
de la Lèze.
Lieu principal d'exécution du marché : Le Fossat à Beaumont-sur-Lèze
Durée du marché (en mois) : 5
Valeur estimée hors taxes du besoin : 120000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Terrassement, Espaces verts, Végétaux, Bassin, étang, Hydraulique agricole.
Section 5 : Lots
Description du lot :
Création de mares, baissières, plantation de haies
CPV - Objet principal : 45112710.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 16000 Euros
Lieu d'exécution du lot : Le Fossat (09)
Description du lot :
Mares, baissières, plantation de haies
CPV - Objet principal : 45112710.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 Euros
Lieu d'exécution du lot : Le Fossat/Carla Bayle (09)
Description du lot :
Mares, baissières, plantation de haies
CPV - Objet principal : 45112710.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28000 Euros
Lieu d'exécution du lot : Lézat-sur-Lèze (09)
Description du lot :
Plantation de haies
CPV - Objet principal : 45112710.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 13000 Euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)
Description du lot :
Mare, plantation de haies, régalage de terrain
CPV - Objet principal : 45112710.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 Euros
Lieu d'exécution du lot : Beaumont-sur-Lèze (31)
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Oui
Détails sur la visite :A prévoir avec le donneur d'ordre
Date d'envoi du présent avis : 13 Octobre 2026
