La présente procédure donnera lieu à la conclusion de 4 marchés publics d'assurances. Ces marchés seront passés pour une durée de 5 ans:- Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Cyber
Client
COMMUNE DE REVEL
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/05/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
30/06/2025 Marché clôturé
Lien source
2012-6-26. contrat bail 7 rue g sabo.pdf
2017-6-23. bea camping jusqu'au 31-5-2047.pdf
2021-12-7 convention vr-ccas.pdf
2021-2025 modele convention partage des locaux.pdf
2021-2025 modele de convention pour associations.pdf
2025-2-13. synthèse classement erp.xlsx
2025-2-13. synthèse des transferts à l'interco.pdf
1.2 questionnaire dab et liste patrimoine commune revel.xlsx
1.3 sinistralite dab 2021 2025.xlsx
1.4 _convention_aerodrome.pdf
1.5 etude des conventions.xlsx
1.6 inventaire collection mub.xlsx
1.7 eléments de prévention.docx
lot 1 - acte engagement dab.doc
lot 1 - cctp - risques de dommages aux biens.pdf
2.1 statistiques sinistres rc smacl.xlsx
2.2 questionnaire rc commune revel.xlsx
2.3 questionnaire aérodrome.pdf
2.4 1993 accord de gestion aérodrome.pdf
lot 2 - acte engagement rc.doc
lot 2-cctp- risques responsabilités.pdf
3.1 questionnaire pjpf commune revel.xlsx
3.2 statistiques sinistres pjpf.pdf
3.3 questionnaire rc commune revel.xlsx
lot 3 - acte engagement pjpf.doc
lot 3 -cctp protection juridique et protection fonctionnelle.pdf
4.1 cr évaluation cybersécurité - gendarmerie.pdf
4.2 questionnaire.docx
lot 4 - acte engagement cyber.doc
lot 4 - cctp risques cyber.pdf
aws-mpi-1645761-pc.pdf
aws-mpi-1645761-rc.pdf
mpi1645761-aapc.pdf
Lot: Risques de Dommages aux biens Description : Risques de Dommages aux biens Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques de Responsabilités Description : Risques de Responsabilités Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Protection Juridique et Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus Description : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques Cyber Description : Risques Cyber Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Ce marché est clôturé
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