Assurance Responsabilite Civile et risques annexes et responsabilite des gestionnaires publics pour les besoins du Departemental de l Aveyron.

Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous les réponses apportées : • L’adresse : ZA Bel Air rue de la sauvegarde 12 000 RODEZ• Il n’y a pas de régime ICPE• Le Département est propriétaire• Les ateliers n’abritent pas de stockage de liquides inflammables ou de carburant de capacité supérieur à 50m3.Cordialement, La Direction Marchés et Achat Public

Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous les réponses apportées : Délégué(s) à l'ordonnateur (Agents publics) - DGS / DGA - Indice majoré : 203-389 : 0Délégué(s) à l'ordonnateur (Agents publics) - DGS / DGA - Indice majoré : 390-673 : 29 Délégué(s) à l'ordonnateur (Agents publics) - DGS / DGA - Indice majoré : 659-758 : 18Délégué(s) à l'ordonnateur (Agents publics) - DGS / DGA - Indice majoré : 730-890 : 17Délégué(s) à l'ordonnateur (Agents publics) - DGS / DGA - Indice majoré : 890-1067 : 6Délégué(s) à l'ordonnateur (Agents publics) - DGS / DGA - Indice majoré : 1067+ : 2Services - Nombre de personnes au service Finances (à l'exception des DGA) : 34Services - Nombre de personnes au service Ressources humaines (à l'exception des DGA) : 37Services - Nombre de personnes au service Marché public (à l'exception des DGA) : 10Services - Nombre de personnes non mentionnées ci-avant, pouvant signer des bons de commande : 0Régisseurs (hors régie gérées par des tiers via des mandats de gestion) Titulaire(s) - par régie : 8Régisseurs (hors régie gérées par des tiers via des mandats de gestion) Suppléant(s) - par régie : 30-31Cordialement, La Direction Marchés et Achat Public