Accord cadre à bons de commande de travaux de petit entretien sur l'ensemble du patrimoine d'Habitat Sud Atlantic

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 3080000.0 Euro(s) H.T.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

Client

HABITAT SUD ATLANTIC

Marché

Travaux

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure négociée

Publié le

28/09/2026

Alloti

23 Lots

Clôture

30/10/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
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annexe 3- cctp marché entretien pp.docx
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annexe 4- cctp marché entretien ls.docx
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annexe 5- cctp marché entretien a.docx
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annexe 6 - procédure remise en état logement.pptx
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cctp.pdf
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procédure amiante site occupé.pptx
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Lot : Peinture Agence Sud + Pôle Est Description : Peinture Agence Sud + Pôle EstMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Peinture Agence Nord Description : Peinture Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Peinture Patrimoine parties privatives sur l'ensemble du patrimoine Description : Peinture Patrimoine parties privatives sur l'ensemble du patrimoineMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Peinture Patrimoine parties communes (Lot réservé) sur l'ensemble du patrimoine Description : Peinture Patrimoine parties communes (Lot réservé) sur l'ensemble du patrimoineMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Sol Agence Sud + Pôle Est Description : Sol Agence Sud + Pôle EstMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Sol Agence Nord Description : Sol Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Menuiserie bois Agence Sud + pôle Est Description : Menuiserie bois Agence Sud + pôle EstMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Menuiseries bois Agence Nord Description : Menuiseries bois Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Menuiseries alu Agence Sud + Pole Est Description : Menuiseries alu Agence Sud + Pole EstMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Menuiserie alu Agence Nord Description : Menuiserie alu Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Electricité Agence Sud + Pôle Est Description : Electricité Agence Sud + Pôle EstMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Electricité Agence Nord Description : Electricité Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Plomberie Agence Sud + Pôle Est Description : Plomberie Agence Sud + Pôle EstMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Plomberie Agence Nord Description : Plomberie Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Maçonnerie/carrelage Agence Sud + Pôle Esr Description : Maçonnerie/carrelage Agence Sud + Pôle EsrMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Maçonnerie/carrelage Agence Nord Description : Maçonnerie/carrelage Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Plâtrerie/faïence Agence Sud + Pôle Est Description : Plâtrerie/faïence Agence Sud + Pôle EstMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Plâtrerie/faïence Agence Nord Description : Plâtrerie/faïence Agence NordMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Débouchage Description : DébouchageMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Portiers Description : PortiersMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Charpente Description : CharpenteMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Zinguerie Description : ZinguerieMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

Lot : Etanchéité Description : EtanchéitéMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui

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