Souscription des marchés d'assurance pour le SMCTOM de Nontron

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance couvrant les risques liés aux dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et risques statutaires. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) : lire DCE

Client

SMCTOM DE NONTRON

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/07/2026

Alloti

5 Lots

Clôture

01/09/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

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