Accord-cadre fourniture de végétaux

Avis de marché - Avis n° 26-107559 du 05/11/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 79

Annonce n° 26-107559

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Niort (Service marchés publics)

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre fourniture de végétaux

Description : Le présent accord-cadre concerne la fourniture d’arbres et de gazons d’ornement et de regarnissage pour le service des espaces verts de la ville de Niort.

Identifiant de la procédure : 21b2d648-2d6e-4138-ab68-03588a363228

Identifiant interne : DCPL26-81

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 660,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,316,666 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Arbres

Description : Arbres

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 541,666 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 541,666 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Niveaux de capacités professionnelles et techniques : le lieu de production devra se situer dans un rayon de 300 km maximum autour de la ville de Niort, afin de pouvoir choisir les végétaux sur une journée de déplacement : la personne de la ville de Niort vérifiera lors de ce déplacement l'homogénéité des lots, la forme de l'arbre, les tailles réalisées, si les arbres sont bien fléchés et la propreté de la pépinière. Une visite de la pépinière par l’équipe technique de la Ville de Niort pourra être effectuée après remise de des offres, afin de vérifier la conformité de la qualité des végétaux décrits dans le CCTP.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers - Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort (Service marchés publics)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Gazon d'ornement et de regarnissage

Description : Gazon d'ornement et de regarnissage

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15872300 Herbes

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 208,333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Bulbes

Description : Lot 3 Bulbes

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83,333 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 83,333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Vivaces et plantes subaquatiques

Description : Lot 4 Vivaces et plantes subaquatiques

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83,333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Une visite de la pépinière par l’équipe technique de la Ville de Niort sera effectuée après remise des offres, afin de juger de la conformité de l’offre et de la qualité des végétaux décrits dans le CCTP.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 Graines et jeunes plants

Description : Lot 5 Graines et jeunes plants

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03117200 Graines de plantes à usage spécifique

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 166,666 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 Arbustes et plantes grimpantes

Description : Lot 6 Arbustes et plantes grimpantes

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83,333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 Plantes en godet annuelles et bisannuelles

Description : Lot 7 Plantes en godet annuelles et bisannuelles

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83,333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 Arbres et arbustes de la région

Description : Lot 8 Arbres et arbustes de la région

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres

Quantité : 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66,666 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Niort (Service marchés publics)

Numéro d’enregistrement : 21790191700013

Adresse postale : 1 place martin bastard CS 58755

Ville : Niort cedex

Code postal : 79027

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Point de contact : Service des Marchés Publics

Adresse électronique : marchespublics@mairie-niort.fr

Téléphone : 0549787371

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IVFc-4qfLI

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement : 1786000

Département : Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers

Adresse postale : 15 rue de Blossac cs80541

Ville : Poitiers cedex

Code postal : 86020

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours

Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone : 0549607919

Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/

Autres points de contact :

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours

Département : Greffe du tribunal

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9c4fbf53-4774-45a6-9750-4ebafbab891f - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 10:40

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026

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