réparation et entretien d'installations d'extinction d'incendie espaces verts Produits horticoles Produits de pépinière Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons Système de Sécurité Incendie (SSI)
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES FOURNITURES COURANTES D'ESPACES VERTS
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny. Le marché comprend 6 lots.
Client
Commune de Taverny
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
23/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
6 Lots
Clôture
11/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
Lot : Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
Lot : 3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
Lot : 4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
Lot : 5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
Lot : 6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...)
Questions / Réponses
Q
Bonjour,
Pour le lot 2:
1 - pouvez vous nous donner plus d'information sur le système rideau d'eau (nombre de buses, type, ...)?
ce système est t'il situé sur le théâtre?
Cela n?apparait pas sur le DPGF, pouvons nous le rajouter, ou la prestation sera réalisée sur devis?
2 - confirmez vous que le prix de vérification des extincteurs est un forfait?
Et que nous pourrons facturer les extincteurs percutés ou vandalisés?
3 - confirmez vous qu'il y a de l'astreinte 24/24 et 7/7?
Merci
22 septembre 2025 14:12 (heure de Paris)
R
Bonjour,
1-Il n'y a aucun rideau d'eau présent sur le patrimoine.
2-Oui c'est un forfait.
Les interventions curatives sur les extincteurs seront sur devis et facturées dans le cadre de la partie à bons de commande du marché.
3-Conformément à l'article 1.9 du CCTP, le titulaire doit une astreinte d'intervention 24/24 et 7j/7.
Bien cordialement.
22 septembre 2025 18:05 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 2:
1 - pouvez vous nous donner plus d'information sur le système rideau d'eau (nombre de buses, type, ...)?
ce système est t'il situé sur le théâtre?
Cela n?apparait pas sur le DPGF, pouvons nous le rajouter, ou la prestation sera réalisée sur devis?
2 - confirmez vous que le prix de vérification des extincteurs est un forfait?
Et que nous pourrons facturer les extincteurs percutés ou vandalisés?
3 - confirmez vous qu'il y a de l'astreinte 24/24 et 7/7?
Merci
22 septembre 2025 14:12 (heure de Paris)
R
Bonjour,
1-Il n'y a aucun rideau d'eau présent sur le patrimoine.
2-Oui c'est un forfait.
Les interventions curatives sur les extincteurs seront sur devis et facturées dans le cadre de la partie à bons de commande du marché.
3-Conformément à l'article 1.9 du CCTP, le titulaire doit une astreinte d'intervention 24/24 et 7j/7.
Bien cordialement.
22 septembre 2025 18:05 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 2:
1 - pouvez vous nous donner plus d'information sur le système rideau d'eau (nombre de buses, type, ...)?
ce système est t'il situé sur le théâtre?
Cela n?apparait pas sur le DPGF, pouvons nous le rajouter, ou la prestation sera réalisée sur devis?
2 - confirmez vous que le prix de vérification des extincteurs est un forfait?
Et que nous pourrons facturer les extincteurs percutés ou vandalisés?
3 - confirmez vous qu'il y a de l'astreinte 24/24 et 7/7?
Merci
22 septembre 2025 14:12 (heure de Paris)
R
Bonjour,
1-Il n'y a aucun rideau d'eau présent sur le patrimoine.
2-Oui c'est un forfait.
Les interventions curatives sur les extincteurs seront sur devis et facturées dans le cadre de la partie à bons de commande du marché.
3-Conformément à l'article 1.9 du CCTP, le titulaire doit une astreinte d'intervention 24/24 et 7j/7.
Bien cordialement.
22 septembre 2025 18:05 (heure de Paris)
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103128 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
95
Annonce n°
26-103128
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune de Taverny
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES FOURNITURES COURANTES D'ESPACES VERTS
Description
:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny. Le marché comprend 6 lots.
Identifiant de la procédure
:
b3cc5272-fe0f-43a8-92bf-a8498638a427
Identifiant interne
:
26MP016
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03121100
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Val-d'Oise
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
6
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
6
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
Description
:
Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03121100
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Val-d'Oise
Code postal
:
95150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Taverny
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
Description
:
Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03450000
Produits de pépinière
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Taverny
Code postal
:
95150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Val-d'Oise
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Taverny
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
Description
:
3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03121100
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Taverny
Code postal
:
95150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Val-d'Oise
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Taverny
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
Description
:
4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03121100
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Taverny
Code postal
:
95150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Val-d'Oise
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Taverny
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
Description
:
5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03121000
Produits horticoles
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Taverny
Code postal
:
95150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Val-d'Oise
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Taverny
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...)
Description
:
6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...)
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03450000
Produits de pépinière
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Taverny
Code postal
:
95150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Val-d'Oise
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ycIPmBp4qf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/12/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles Préfecture de la région Île de France 5 rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95 ccira@paris-idf.gouv.fr Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Taverny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Taverny
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Commune de Taverny
Numéro d’enregistrement
:
21950607800308
Adresse postale
:
2 place Charles de Gaulle
Ville
:
Taverny
Code postal
:
95150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marche@ville-taverny.fr
Téléphone
:
0130405060
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
0373f988-0df1-4585-a973-3e7a90b6f5e7
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
23/10/2026
à 09:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
45 jours
pour répondre à ce marché