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Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers
Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres tiges, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts de Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (PACT) (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau) Les prestations comprises sont la fourniture et la livraison des végétaux
Client
Département des Hauts-de-Seine
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
09/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
12/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Lot n°1 - Fourniture et livraison d'arbres tige et conifères
Lot : Lot n°2 - Fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti chignon
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-97572 du 08/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
92
Annonce n°
26-97572
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers
Description
:
Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres tiges, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts de Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (PACT) (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau) Les prestations comprises sont la fourniture et la livraison des végétaux
Identifiant de la procédure
:
04a31d20-30ae-49bd-8ea3-af56fca9666d
Identifiant interne
:
20260419
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03451300
Arbustes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03451300
Arbustes
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
En ce qui concerne le lot n° 1 "fourniture et livraison d'arbres tiges et conifères", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (4) En ce qui concerne le lot n° 2 "fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle (Pse) n'est prévue. Les modalités de versement de l'avance sont détaillées dans le Ccap
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 - Fourniture et livraison d'arbres tige et conifères
Description
:
Le lot 1 a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison d'arbres tiges et de conifères pour les parcs, jardins, routes départementales, collèges, établissements sociaux, espaces de nature, terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03451300
Arbustes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03452000
Arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Département des Hauts de Seine
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat relatif au lot n° 1 « fourniture et livraisons d'arbres tige et conifères » est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale puisse excéder quatre ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le contrat est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa notification. Le contrat est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le contrat sera attribué à 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 2 ans : 200 000 euro(s) Ht Montant maximum sur 2 ans : 1 500 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période de reconduction de 2 ans
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
13/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Nanterre
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 - Fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti chignon
Description
:
Le lot a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants antichignon pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèg es, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03451300
Arbustes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03450000
Produits de pépinière
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Département des Hauts-de-Seine
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le contrat relatif au lot n° 2 « fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon » est conclu pour une durée ferme de 48 Mois à compter de sa notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 4 ans : 75 000,00 euro(s) Ht Montant maximum sur 4 ans : 400 000,00 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
13/11/2026
à 10:00
Lieu
:
Nanterre
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
1683DC36-F9AB-0431-5B844F45706C314C
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement
:
65298
Adresse postale
:
Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville
:
Nanterre
Code postal
:
92000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Siffredi Georges
Adresse électronique
:
cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone
:
0806000092
Adresse internet
:
https://achats.hauts-de-seine.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://achats.hauts-de-seine.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement
:
1683DC5D-FDAB-4850-1447941A0A3FAA46
Adresse postale
:
Hôtel du Département des Hauts-de-Seine
57 rue des longues raies
Ville
:
Nanterre
Code postal
:
92000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Direction de la commande publique
Adresse électronique
:
cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone
:
0806000092
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement
:
1683DC6E-F1F5-E9B8-8D288AA8541B9C93
Adresse postale
:
2-4 bd de l'Hautil
Ville
:
Cergy-Pontoise
Code postal
:
95027
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone
:
0130173400
Télécopieur
:
0130173459
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement
:
1683DC89-F228-853C-550FF1020D06DC32
Adresse postale
:
5, rue Leblanc
Ville
:
Paris
Code postal
:
75911
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone
:
0182524267
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement
:
1683DC97-F4C7-22AA-7DCA34B08D7A9060
Adresse postale
:
2-4 bd de l'Hautil
Ville
:
Cergy-Pontoise
Code postal
:
95027
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone
:
0130173400
Télécopieur
:
0130173459
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
21d275f0-d598-48d6-b287-09511a6e2aeb
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
08/10/2026
à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
32 jours
pour répondre à ce marché