L'Ecole de Management de Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.

Client

EM Normandie (76)

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

15/11/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

09/12/2026

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Lot : LOT 01

CPV : 66515200 - Services d'assurance de biens

Lot : LOT 02

CPV : 66516000 - Services d'assurance responsabilité civile

Lot : LOT 03

CPV : 66516000 - Services d'assurance responsabilité civile

Lot : LOT 04

CPV : 66514110 - Services d'assurance de véhicules à moteur

Lot : LOT 05

CPV : 66513100 - Services d'assurance défense et recours

Lot : LOT 06

CPV : 66512000 - Services d'assurances accidents et maladie

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-110637 du 13/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-110637

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EM Normandie (76)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : L'Ecole de Management de Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.
Description : L'Ecole de Management de Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.
Identifiant de la procédure : c8121dee-b1f4-468b-95df-7f48a48447b0
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : 20 quai Frissard
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 01
Description : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20 quai Frissard
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : 20 quai Frissard
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EM Normandie (76)
Informations relatives aux délais de recours : Greffe / SAUJ du Tribunal judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 LILLE Cedex Téléphone : 03 20 78 33 09 Courriel : accueil1.tj-lille@justice.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EM Normandie (76)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EM Normandie (76)
Organisation qui traite les offres : EM Normandie (76)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 02
Description : Assurance « Responsabilité et risques annexes» LOT 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : 20 quai Frissard
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EM Normandie (76)
Informations relatives aux délais de recours : Greffe / SAUJ du Tribunal judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 LILLE Cedex Téléphone : 03 20 78 33 09 Courriel : accueil1.tj-lille@justice.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EM Normandie (76)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EM Normandie (76)
Organisation qui traite les offres : EM Normandie (76)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 03
Description : Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants » LOT 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : 76600
Code postal : Le Havre
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : 20 quai Frissard
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EM Normandie (76)
Informations relatives aux délais de recours : Greffe / SAUJ du Tribunal judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 LILLE Cedex Téléphone : 03 20 78 33 09 Courriel : accueil1.tj-lille@justice.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EM Normandie (76)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EM Normandie (76)
Organisation qui traite les offres : EM Normandie (76)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 04
Description : Assurance « Flotte automobile et risques annexes LOT 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Le H
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : 20 quai Frissard
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EM Normandie (76)
Informations relatives aux délais de recours : Greffe / SAUJ du Tribunal judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 LILLE Cedex Téléphone : 03 20 78 33 09 Courriel : accueil1.tj-lille@justice.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EM Normandie (76)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EM Normandie (76)
Organisation qui traite les offres : EM Normandie (76)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 05
Description : Assurance « Protection juridique des personnes physiques LOT 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : 20 quai frissard
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EM Normandie (76)
Informations relatives aux délais de recours : Greffe / SAUJ du Tribunal judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 LILLE Cedex Téléphone : 03 20 78 33 09 Courriel : accueil1.tj-lille@justice.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EM Normandie (76)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EM Normandie (76)
Organisation qui traite les offres : EM Normandie (76)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT 06
Description : Assurance « Assistance - Rapatriement » LOT 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : 20 quai Frissard
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EM Normandie (76)
Informations relatives aux délais de recours : Greffe / SAUJ du Tribunal judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 LILLE Cedex Téléphone : 03 20 78 33 09 Courriel : accueil1.tj-lille@justice.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EM Normandie (76)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EM Normandie (76)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EM Normandie (76)
Organisation qui traite les offres : EM Normandie (76)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EM Normandie (76)
Numéro d’enregistrement : 47980663000055
Adresse postale : 20 Quai Frissard
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : mpoirier@em-normandie.fr
Téléphone : +33 276840118
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8571ab47-4604-4e6a-b4bc-4944bb734e18 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2026 à 14:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026