Transports d'élèves sur le territoire de la Communauté Urbaine
- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation)En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser :* les transports scolaires sur son territoire* les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires* les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisées par la Communauté urbaineConcernant les transports scolaires :Le marché correspond à l'exécution des services couvrant quatre années scolaires et sa reconduction d'une année scolaire supplémentaire le cas échéant, ainsi que la fourniture des kilomètres-cars correspondants, quantitativement évaluée à partir des besoins initiaux.- Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation)Pour les lots 1, 2, 3 et 4, la consultation donnera lieu à l'exécution d'un marché ordinaire à prix unitaires.Pour les lots n°5 et 6, la présente consultation donnera lieu à l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Client
LE HAVRE SEINE METROPOLE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/02/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
09/04/2026
Lien source
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Lot: Transports scolaires 1 Description : Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée du marché (Cf. art 3-2 du règlement de la consultation) Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports scolaires 2 Description : Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée du marché (Cf. art 3-2 du règlement de la consultation) Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports scolaires 3 Description : Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée du marché (Cf. art 3-2 du règlement de la consultation) Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports scolaires 4 Description : Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée du marché (Cf. art 3-2 du règlement de la consultation) Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports des élèves des établissements scolaires vers les complexes aquatiques Description : Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée du marché (Cf. art 3-2 du règlement de la consultation) Fonds Communautaires : Non
Lot: Transport d'élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistique et culturelle Description : Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée du marché (Cf. art 3-2 du règlement de la consultation) Fonds Communautaires : Non
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