Exploitation des transports scolaires communautaires réservés à titre principal aux élèves à compter de la rentrée scolaire 2026-2027

Lot: Lot n°1 : Desserte du centre scolaire de Flers- circuits F1 à F5 Description : Lot n°1 : Desserte du centre scolaire de Flers- circuits F1 à F5 (Circuits décrits au CCTP) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/08/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les conditions mentionnées au CCAP. Informations complémentaires : Montant annuel maximum de 300 000 € HT

Lot: Lot n°2 : Desserte du centre scolaire de Flers - circuits F6 à F9 et RPI indiqués au CCTP Description : Lot n°2 : Desserte du centre scolaire de Flers - circuits F6 à F9 et RPI (Circuits indiqués au CCTP) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/08/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les conditions mentionnées au CCAP. Informations complémentaires : Montant annuel maximum de 300 000 € HT

Lot: Lot n°3 : Desserte du centre scolaire de Flers - circuits F10 à F15 et RPI indiqué au CCTP Description : Lot n°3 : Desserte du centre scolaire de Flers - circuits F10 à F15 et RPI (Circuits décrits au CCTP) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/08/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les conditions mentionnées au CCAP. Informations complémentaires : Montant annuel maximum de 400 000 € HT

Lot: Lot n°4 : Desserte des centres scolaires de la Ferrière aux Etangs et de Flers - circuits LFE1 à LFE 3, et F16 Description : Lot n°4 : Desserte des centres scolaires de la Ferrière aux Etangs et de Flers - circuits LFE1 à LFE 3 et F16 - (Circuits décrits au CCTP) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/08/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les conditions mentionnées au CCAP. Informations complémentaires : Montant annuel maximum de 300 000 € HT

Lot: Lot n°5 : Desserte du centre scolaire d'Athis Val de Rouvre - circuits AVR1 à AVR5 + RPI indiqués au CCTP Description : Lot n°5 : Desserte du centre scolaire d'Athis Val de Rouvre - circuits AVR1 à AVR5 + RPI (Circuits décrit au CCTP) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/08/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les conditions mentionnées au CCAP. Informations complémentaires : Montant annuel maximum de 400 000 € HT

Lot: Lot n°6 : Desserte des centres scolaires de Briouze et la Ferté-Macé, circuits B1, B2, LFM1 et RPI indiqué au CCTP Description : Lot n°6 : Desserte des centres scolaires de Briouze et la Ferté-Macé, circuits B1, B2, LFM1 et RPI (Circuits indiqués au CCTP) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/08/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les conditions mentionnées au CCAP. Informations complémentaires : Montant annuel maximum de 300 000 € HT

Lot: Lot n°7 : Transport collectif de classe Description : Lot n°7 : Transport collectif de classe Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/08/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, dans les conditions mentionnées au CCAP. Informations complémentaires : Montant annuel maximum de 200 000 € HT