ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS D'ASSITANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (SPS & CT)

Lot: missions de coordination en matière de sps Description : missions de coordination en matière de sps Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par périodes successives d'un an dans la limite d'une durée totale maximale de quatre ans.

Lot: missions de contrôle technique Description : missions de contrôle technique Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par périodes successives d'un an dans la limite d'une durée totale maximale de quatre ans.