Assistance à maitrise d'ouvrage pour des missions de géomètres et synthèse des réseaux

Lot: Lot 1 : Alpes-Maritimes Description : mission de réalisation de prestations topographiques et foncières et mission de détection, la synthèse et le marquage/piquetage des réseaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, sans nouvelle publicité ni mise en concurrence, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché. Le cas échéant, ce ou ces marchés de prestations similaires seront conclus dans un délai maximum de trois (3) ans à compter de la notification Reconductions : Oui La durée de la période ferme est de douze (12) mois. L'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, sauf décision contraire notifiée au Titulaire, deux mois avant chaque échéance. La durée totale de l'accord cadre ne pourra pas excéder quarante-huit (48) mois. Informations complémentaires : L'estimation est annuelle. Le montant annuel maximum de l'accord cadre s'élève à 200 000 € HT.

Lot: Lot 2 : Hautes-Alpes Description : mission de réalisation de prestations topographiques et foncières et mission de détection, la synthèse et le marquage/piquetage des réseaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, sans nouvelle publicité ni mise en concurrence, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché. Le cas échéant, ce ou ces marchés de prestations similaires seront conclus dans un délai maximum de trois (3) ans à compter de la notification Reconductions : Oui La durée de la période ferme est de douze (12) mois. L'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, sauf décision contraire notifiée au Titulaire, deux mois avant chaque échéance. La durée totale de l'accord cadre ne pourra pas excéder quarante-huit (48) mois. Informations complémentaires : L'estimation est annuelle. Le montant annuel maximum de l'accord cadre s'élève à 500 000 € HT.

Lot: Lot 3 : Savoie Description : mission de réalisation de prestations topographiques et foncières et mission de détection, la synthèse et le marquage/piquetage des réseaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, sans nouvelle publicité ni mise en concurrence, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché. Le cas échéant, ce ou ces marchés de prestations similaires seront conclus dans un délai maximum de trois (3) ans à compter de la notification Reconductions : Oui La durée de la période ferme est de douze (12) mois. L'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, sauf décision contraire notifiée au Titulaire, deux mois avant chaque échéance. La durée totale de l'accord cadre ne pourra pas excéder quarante-huit (48) mois. Informations complémentaires : L'estimation est annuelle. Le montant annuel maximum de l'accord cadre s'élève à 525 000 € HT.

Lot: Lot 4 : Haute-Savoie Description : mission de réalisation de prestations topographiques et foncières et mission de détection, la synthèse et le marquage/piquetage des réseaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, sans nouvelle publicité ni mise en concurrence, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché. Le cas échéant, ce ou ces marchés de prestations similaires seront conclus dans un délai maximum de trois (3) ans à compter de la notification Reconductions : Oui La durée de la période ferme est de douze (12) mois. L'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, sauf décision contraire notifiée au Titulaire, deux mois avant chaque échéance. La durée totale de l'accord cadre ne pourra pas excéder quarante-huit (48) mois. Informations complémentaires : L'estimation est annuelle. Le montant annuel maximum de l'accord cadre s'élève à 400 000 € HT.