Le marché consiste en une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre de la révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnay-Lès-Mâcon avec une évaluation environnementale.
Client
Commune de Charnay-lès-Mâcon
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
-
Publié le
21/10/2025 Aujourd'hui
Alloti
Non
Clôture
01/12/2025
Lien source
00-rc.pdf
arrete 18-09-18 cybersecurite.pdf
attri1_2025-93.doc
annexe 1-1 chan extrait batteries vdi-upergy.xls
annexe 1-2 chd extrait batteries vdi-upergy.xls
annexe 1-3 chcl extrait batteries vdi-upergy.xls
annexe 1-4 chhd extrait batteries vdi-upergy.xls
annexe 1-5 chcc extrait batteries vdi-upergy.xlsx
annexe 2-1 chan extrait lampes accessoires santelec.xls
annexe 2-2 chd extrait lampes accessoires santelec.xls
annexe 2-3 chcl extrait lampes accessoires santelec.xls
annexe 2-4 chhd extrait lampes accessoires santelec.xls
annexe 2-5 chcc extrait lampes accessoires santelec.xls
annexe 3-1 chan extrait composants électron et accessoires rs.xls
annexe 3-2 chd extrait composants électron et accessoires rs.xls
annexe 3-3 chcl extrait composants électron et accessoires rs.xls
annexe 3-4 chhd extrait composants électron et accessoires rs.xls
annexe 3-5 chcc extrait composants électron et accessoires rs.xls
annexe 4-1 chan extrait éléments méca et outillage rs.xls
annexe 4-2 chd extrait éléments méca et outillage rs.xls
annexe 4-3 chcl extrait éléments méca et outillage rs.xls
annexe 4-4 chhd extrait éléments méca et outillage rs.xls
annexe 4-5 chcc extrait éléments méca et outillage rs.xls
annexe 5-1 chan extrait accessoires informatique inmac wstore.xls
annexe 5-2 chd extrait accessoires informatique inmac wstore.xls
annexe 5-3 chcl extrait composants électron et accessoires inmac wstore.xls
ccap 2025-93.pdf
cctp 2025-93.pdf
charte fournisseurs d'acces aux systemes d'information.pdf
clauses de sous-traitance.pdf
questionnaire technique fourniture batteries lampes composant élect outillage info 2025 tt.xls
rc 2025-93.pdf
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