MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS).

Client

Commune de Noisy-Le-Roi

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
1.-ae-noisy-v1.docx
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2.-ccap-noisy-v1.pdf
297.77 KB
3.-cctp-v1.pdf
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reglement-de-consultation.pdf
194.6 KB

Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Noisy-Le-Roi
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21780455800013
Code Postal : 78590
Ville : Noisy-le-Roi
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1193871.html
Identifiant interne de la consultation : 2026-013
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Service de la commande publique
email : aboucher@noisyleroi.fr
Tél : +33 130800830


Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 18 Décembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Mairie

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS).
CPV - Objet principal : 71317210.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne des prestations de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour les opérations de la ville de Noisy-le-Roi. Les prestations attendues sont détaillées dans les cahiers des charges. Cet accord-cadre est mono-attributaire et définit les conditions d'exécution des prestations et donnera lieu au fur et à mesure des besoins de la collectivité à l'émission de marchés subséquents et à des bons de commande.
Lieu principal d'exécution du marché : Noisy-le-Roi
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC).

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement 3 (trois) fois sans que la durée maximale du marché n'excède 4 (quatre) ans.
Date d'envoi du présent avis : 17 Novembre 2026



28 jours

pour répondre à ce marché

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