Transports collectifs dans le cadre des activités scolaires et non scolaires

Lot: Transport collectif scolaire des élèves scolarisés dans les écoles (maternelles et élémentaires) Description : secteur n°1 - OUEST, ainsi que de leurs encadrants, vers les équipements sportifs de l'agglomération (piscines, golf de Gonesse, patinoire de Garges-lès-Go Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non

Lot: Transport collectif scolaire des élèves scolarisés dans les écoles (maternelles et élémentaires) Description : secteur n°2 - CENTRE, ainsi que de leurs encadrants, vers les équipements sportifs de l'agglomération (piscines, golf international de Roissy, patinoire Co Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non

Lot: Transport collectif scolaire des élèves scolarisés dans les écoles (maternelles et élémentaires) Description : secteur n°3 - EST, ainsi que de leurs encadrants, vers les équipements sportifs de l'agglomération (piscines, golf international de Roissy, piscine/patinoi Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non

Lot: Transport occasionnel Description : pour l'ensemble des services de l'agglomération Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non