Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 48000.0 Euro(s) H.T.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet le transport des élèves des établissements scolaires de la Commune sur les établissements sportifs de la commune, sur les structures culturelles de la ville, le transport lié aux activités de l'Accueil de loisirs, le transport lié aux activités des maisons des jeunes des Fontanelles. En outre, le fournisseur pourra être amené à effectuer des prestations de transport d'adultes ou d'enfants vers des destinations diverses qui seront mentionnées dans le bordereau de prix (liste non exhaustive).
Client
MAIRIE DE VILLENEUVE-SUR-LOT
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/02/2026
Alloti
Non
Clôture
03/03/2026 Marché clôturé
Lien source
1_ae_transport_scolaires_2026.docx
2_ccap_transport_scolaires_2026.pdf
3_cctp_transport_scolaires_2026.pdf
4_bpu_transport_scolaires_2026.ods
declaration_sur_l_honneur.doc
formulaire dc1 - notice.pdf
formulaire dc1.doc
formulaire dc4 - notice_2024.pdf
formulaire dc4_2024.pdf
formulaire_dc2 - notice_2024.pdf
formulaire_dc2_2024.doc
aws-mpi-1775525-rc.pdf
mpi1775525-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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