Accord-cadre à bons de commande relatif aux transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux

00.01 reglement de consultation.pdf

00.02 attestation candidature simplifiee.docx

00.03 declaration sur honneur.docx

00.04 guide utilisateur profil acheteur.pdf

01.01.01 acte engagement.docx

01.01.02 bordereau des prix unitaires lot 01.xls

01.01.03 devis quantitatif estimatif.xls

01.02.01 acte engagement.docx

01.02.02 bordereaux des prix unitaires lot 02.xls

01.02.03 devis quantitatif estimatif.xls

01.04 ccap.pdf

01.05 cctp.pdf

01.06 exemple de trajets.pdf