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Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine

L'accord cadre a pour objet le transport public routier urbain et/ou non urbain de personnes, en transport intérieur, pour tout service occasionnel ou récurrent collectif organisé par le Département des Hauts-de-Seine, effectué par un transporteur au moyen d'un ou plusieurs autocars.

Client

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/06/2026

Alloti

Non

Clôture

15/07/2026

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Mots-clés

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