L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
MAIRIE OYONNAX
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/05/2026 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
15/06/2026
Lien source
mpi1820522-aapc.pdf
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Lot: Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers les établissements scolaires Description : Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers les établissements scolaires Durée à compter du 11/08/26 et jusqu'au 11/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Lot: Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires à destination des restaurants scolaires Description : Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires à destination des restaurants scolaires Durée à compter du 11/08/26 et jusqu'au 11/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Lot: Transport collectif par voie routière en intramuros Description : Transport collectif par voie routière en intramuros Durée à compter du 11/08/26 et jusqu'au 11/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Lot: Transport collectif par voie routière hors des limites de la commune Description : Transport collectif par voie routière hors des limites de la commune Durée à compter du 11/08/26 et jusqu'au 11/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Il reste 31 jours
pour répondre à ce marché
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