La présente consultation a pour objet de confier l'exécution de prestations de transports, allers et retours, des jeunes sourds entre leur domicile et leur établissement de prise en charge INJS situés sur les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'Isère et de l'Ain.
Client
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/05/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
29/06/2026
Lien source
ae.docx
annexe 1 au ccap - etat récapitulatif mensuel.xlsx
annexe 1 au rc - cadre du mémoire technique.docx
annexe 2 au ccap - liste infractions et pénalités.xlsx
annexe 2 au rc - inventaire personnel affecté.xlsx
annexe 3 ccap calendrier exécution année 2026-2027.xlsx
annexe 3 au rc - inventaire véhicules utilisés.xlsx
annexe 3 à l'ae - déclaration sous-traitance.docx
annexe 4 à l'ae - désignation co-traitants et répartition prestations.docx
annexe au cctp - circuits détaillés rentrée scolaire 2026-2027 v1.xlsx
annexes 1 (bpu) et 2 (dqe) à l'ae.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
etat masse salariale marché transport élèves.xlsx
rc.pdf
ae.docx
annexe 1 au ccap - etat récapitulatif mensuel.xlsx
annexe 1 au rc - cadre du mémoire technique.docx
annexe 2 au ccap - liste infractions et pénalités.xlsx
annexe 2 au rc - inventaire personnel affecté.xlsx
annexe 3 ccap calendrier exécution année 2026-2027.xlsx
annexe 3 au rc - inventaire véhicules utilisés.xlsx
annexe 3 à l'ae - déclaration sous-traitance.docx
annexe 4 à l'ae - désignation co-traitants et répartition prestations.docx
annexe au cctp - circuits détaillés rentrée scolaire 2026-2027 v1.xlsx
annexes 1 (bpu) et 2 (dqe) à l'ae.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
etat masse salariale marché transport élèves.xlsx
rc.pdf
dl76063-aapc.pdf
Lot: SAVOIE / SAVOIE Description : SAVOIE / SAVOIE Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Reconductions : Non
Lot: HAUTE-SAVOIE / SAVOIE Description : HAUTE-SAVOIE / SAVOIE Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Reconductions : Non
Lot: ISERE / SAVOIE Description : ISERE / SAVOIE Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Reconductions : Non
Lot: AIN / SAVOIE Description : AIN / SAVOIE Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Reconductions : Non
Lot: HAUTE-SAVOIE (NORD BONNEVILLE) / HAUTE-SAVOIE Description : HAUTE-SAVOIE (NORD BONNEVILLE) / HAUTE-SAVOIE Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Reconductions : Non
Lot: HAUTE-SAVOIE (SUD BONNEVILLE) / HAUTE-SAVOIE Description : HAUTE-SAVOIE (SUD BONNEVILLE) / HAUTE-SAVOIE Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Reconductions : Non
Il reste 32 jours
pour répondre à ce marché
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