L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots n°1 à n°23 feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires. Ils seront attribués à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les lots n°24 à n°37 seront mono-attributaires.
Client
GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/04/2026
Alloti
37 Lots
Clôture
05/06/2026
Lien source
mpi1814152-aapc.pdf
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Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de Métropole Savoie - Sites de Chambéry Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Métropole Savoie - Sites de Chambéry Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de Métropole Savoie - Sites d'Aix les Bains Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de Métropole Savoie - Sites d'Aix les Bains Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier d'Albertville Moutiers - Site d'Albertville Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier d'Albertville Moutiers - Site d'Albertville Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Albertville Moutiers - Site de Moûtiers Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Albertville Moutiers - Site de Moutiers Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Michel DUBETTIER de St Pierre d'Albigny Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Michel DUBETTIER de St Pierre d'Albigny Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Bugey Sud Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Bugey Sud Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de Bourg st Maurice Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de Bourg St Maurice Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne -site st Jean de Maurienne Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne - Site st Jean de Maurienne Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne - Site de Modane Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne - Site de Modane Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance bariatriques au départ d'un établissement du GHT Savoie-Belley Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance paramédicalisés avec accompagnant d'un infirmier, pour adulte Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports sanitaires de patients en ambulance paramédicalisés avec accompagnant d'un infirmier, pour nourrisson et enfant Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transport des vaccins et anticorps monoclonaux depuis leur lieu de stockage primaire situé à la pharmacie du Centre Hospitalier Métropole Savoie site de Chambéry vers les différents centres de vaccinations ou de stockages secondaires Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports de colis et d'échantillons biologiques pour certains établissements du GHT Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Remplacement ponctuel du coursier inter -établissements du centre Hopistalier Metropole Savoie vers les differents sites identifiés Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports de poches parentérales, de médicaments et matériels de soins pour le CHMS Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports d'échantillons biologiques, de consommables et de marchandises pour le CHBS Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports de PSL pour le Centre Hospitalier Bugey Sud, de l'EFS de Chambéry vers le centre hospitalier Bugey Sud Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports d'échantillons biologiques et consommables associés et marchandises pour le Centre Hospitalier Albertville Moûtiers Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports non urgents de PSL pour le Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers et Transports urgents de PSL pour le Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers, de l'EFS de Chambéry vers le Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports d'échantillons biologiques, matériel médical et consommables associés pour Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne et Transports de marchandises pour Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne. Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports non urgents et urgents de PSL entre le Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne et l'EFS de Chambéry Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports de produits sanguins/labiles (cytologie) ANAPATH (anatomie pathologique) à temperature controlée Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports de produits sanguins, matériel médical et consommables associés pour Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice et Transports de marchandises pour Centre Hospitalier Bourg Saint Maurice Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Transports urgents de PSL pour le Centre Hospitalier BSM depuis l'EFS de Chambéry Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Prise en charge des défunts et des transports de corps pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie Description : Indiqué au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2026.Au terme de cette période initiale, l'accord-cadre sera renouvelable deux fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
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