Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements d'enseignement dans les Alpes-Maritimes sur les secteurs de l'Estéron et de l'Escarène
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Lot 1 : secteur de l'EstéronL'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 € HTEt un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 2 000 000 € HTLot 2 : secteur de l'EscarèneL'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 985 000 € HTEt un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 4 000 000 € HT
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
04/05/2026
Lien source
80625ac0-2dc8-11f1-b2d9-acde48001122
ae_lot 1.docx
lot 1 - bpu.xlsx
lot 1 - dqe.xlsx
fiche 6201 sigale collège bréa.xlsx
fiche 6202-6203 toudon bréa et revest ecole toudon.xlsx
fiche 6204 cuébris roquesteron.xlsx
fiche 6205 aiglun roquesteron.xlsx
rc_annexe_lot1_liste du personnel affecté exécution contrat.pdf
ae_lot 2.docx
lot 2 - bpu.xls
lot 2 - dqe.xlsx
fiche 6801 peira cava ecole lucéram.xlsx
fiche 6802 blausasc ecole blausasc.xlsx
fiche 6803 berre les alpes collège escarène.xlsx
fiche 6804-6809 berre les alpes collège escarène et touet école escarène.xlsx
fiche 6805 peille collège contes.xlsx
fiche 6806 peille collège escarène.xlsx
fiche 6807 blausasc collège escarène.xlsx
rc_annexe_lot2_liste du personnel affecté exécution contrat.pdf
ccap et ses annexes.pdf
cctp_2026-ts06 escarene esteron.pdf
cctp_annexe 2_reglement_ts_25_26.pdf
cctp_annexe 3_tarif zou au 01 01 2026 lignes proxi.pdf
cctp_annexe6a_ligne scolaire.pdf
cctp_annexe6b_cgmd.pdf
compte_exploitation.xlsx
annexe 1_mémoire technique et financier_véhicules.xlsx
plan du memoire technique et financier.docx
aws-mpi-1800075-rc.pdf
mpi1800075-aapc.pdf
Lot: Secteur de l'Estéron Description : Lot 1 : secteur de l'Estéron L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 € HT et un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 2 000 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Secteur de l'Escarène Description : Lot 2 : secteur de l'Escarène L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 985 000 € HT et un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 4 000 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Il reste 33 jours
pour répondre à ce marché
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