Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires - secteur Vaucluse.

Lot: MP1 : Desserte de l'école de Mondragon Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP2 : Desserte de l'école de Caderousse Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP3 : Desserte des établissements scolaires de Valréas Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP4 : Desserte des écoles de Crestet et Saint-Marcellin-lès-Vaison Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP6 : Desserte des écoles de Peypin-d'Aigues, Saint-Martin-de-la-Brasque et Grambois Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP8 : Desserte des écoles du Thor Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP9 : Desserte des écoles de Caseneuve, Saint-Martin-de-Castillon et Viens Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP10 : Desserte des établissements scolaires de Sault Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP11 : Desserte de l'école de Bonnieux Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP13 : Desserte de l'école de Mornas Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non

Lot: MP15 : Desserte des écoles de Piolenc Description : Exploitation de services scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports. La prestation de service consiste à mettre en oeuvre les services scolaires, dont la liste indicative figure en annexe au CCTP et dont les itinéraires, horaires et nombre de véhicules ont été définis par la Région- Autorité Organisatrice des Transports Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En application de l'article R2182-4 du CCP, le marché prend effet à la date de réception de la notification du marché au titulaire par l'acheteur.Il s'agit de la date à laquelle l'acheteur porte l'existence juridique du marché à la connaissance du titulaire.Les prestations démarreront au 1er septembre 2026 pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an sans que sa durée ne puisse excéder le 31 aout 2030 inclus.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par courrier, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de la période Fonds Communautaires : Non