RELANCE - ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE GROUPE EN BUS AVEC CHAUFFEUR, POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS D'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (DEPARTEMENTS 16-17-24-33-40-47-64-86-87)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.Les prestations attendues concernent :- Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires,etc.) ;- Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des établissements (sorties pédagogiques, événements institutionnels, déplacements exceptionnels de groupes - apprentis et professeurs/élus et personnels).Selon les territoires, les lots peuvent ainsi comprendre uniquement des prestations récurrentes, uniquement des prestations ponctuelles, ou une combinaison des deux.Durée/Début d'exécution : La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée début juillet 2026.Le début d'exécution des prestations est prévue au 1er septembre 2026 (Voir par lot Article 6. CCTP), en cohérence avec le calendrier de rentrée des apprentis. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/04/2026
Alloti
9 Lots
Clôture
18/05/2026
Lien source
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Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 16 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 16 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 24 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 24 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 33 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 33 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 64 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 64 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
Lot: Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87 Description : Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87 Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 15/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois. L'accord-cadre se terminera au plus tard le 15/07/2030 (correspondant à la fin de l'année scolaire).
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CLIENT:
Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique
REGION:
CLÔTURE:
18/05/2026