Marché d'Assurances
Le présent marché porte sur la fourniture de prestations d'assurances pour l'ensemble de la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais
Client
Communauté de communes du Pays Châtillonnais
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
-
Publié le
27/11/2025
Alloti
7 Lots
Clôture
22/12/2025
Lien source
acte d'engagement assurances.docx
arrêté préfectoral du 20 mars2017 modification statuts ccpc.pdf
bp 2025.pdf
budget om 2025.pdf
ca 2024 bp.pdf
ca 2024 om.pdf
inventaire parc automobile.pdf
liste des contrats en cours.pdf
riques statutaires 2026 - dossier technique.pdf
liste batiments à assurer.pdf
sinistralité assurance statutaire.pdf
sinistralité dommages aux biens.pdf
sinistralité protection juridique agents et élus.pdf
sinistralité protection juridique collectivité.pdf
sinistralité véhicules à moteur.pdf
liste batiments à assurer.pdf
lot 1 - dab - ccp.pdf
lot 2 - responsabilité - ccp.pdf
lot 3 - flotte auto - ccp.pdf
lot 4 - protection juridique - ccp.pdf
lot 5- risques statutaires 2026 ccp modifié.pdf
lot 6 - protection juridique personne morale - ccp.pdf
lot 7 - responsabilité atteinte à l'environnement - ccp.pdf
rc.pdf
implantation-des-7-decheteries-sur-le-pays-chatillonnais.pdf
rc.pdf
Lot: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Lot: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Lot: Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
Lot: Assurance « Protection juridique des agents et des élus »
Lot: Assurance « Risques statutaires »
Lot: Assurance « Protection juridique Personne Morale »
Lot: Assurance responsabilité atteintes à l’environnement
Il reste 18 jours
pour répondre à ce marché
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