MARCHE D'ASSURANCES
Client
CHOLET SPORTS LOISIRS
Marché
-
Région
Pays de la Loire
Procédure
Appel d'offres
Publié le
28/10/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
28/11/2025 Marché clôturé
Lien source
4246068.pdf
rc marche 2025_tx_01.pdf
2025 _ acte d_engagement _ csl.docx
2025 _ lot n1 _ ccp _ dommages aux biens _ csl.docx
2025 _ lot n2 _ ccp _ responsabilite civile _ csl.docx
2025 _ lot n3 _ ccp _ flotte de vehicules _ csl.docx
2025 _ lot n4 _ ccp _ protection juridique _ csl.docx
2025 _ lot n5 _ ccp _ responsabilite dirigeants _ csl.docx
annexe lot n1 _ 2002_01_10 pv commission securite_lysseo.pdf
annexe lot n1 _ 2016_01_29 pv commission securite_cispa.pdf
annexe lot n1 _ 2023_08_24 pv commission securite_glisseo.pdf
annexe lot n1 _ 2025_02_27 pv commission securite_parc de la meilleraie.pdf
annexe lot n1 _ 2025_07_08 pv commission securite_golf de cholet.pdf
annexe lot n1 _ 2025_09_04 rvre installations electriques et eclairages_glisseo.pdf
annexe lot n1 _ capitaux contenu.xlsx
annexe lot n1 _ compte de resultat csl 2024.pdf
annexe lot n1 _ elements techniques patrimoine.docx
annexe lot n1 _ etat patrimoine.xlsx
annexe lot n1 _ sinistralite.pdf
annexe lot n1 et 2 _ cahier modalites de gestion.pdf
annexe lot n1 et 2 _ convention sas rose de la moriniere.pdf
annexe lot n1 et 5 _ compte de resultats.pdf
annexe lot n1 et 5 _ plaquette 2024.pdf
annexe lot n2 _ questionnaire generique rc.docx
annexe lot n2 _ sinistralite rc ae.pdf
annexe lot n2 _ sinistralite rc.pdf
annexe lot n3 _ 2025_releve sinistralite flotte.pdf
annexe lot n3 _ 2025_releve sinistralite mission.pdf
annexe lot n3 _ parc vehicules.xlsx
annexe lot n3 _ sinistralite flotte.pdf
annexe lot n3 _ sinistralite mission.pdf
annexe lot n4 _ sinistralite.pdf
annexe lot n5 _ sinistralite.pdf
annexe lot n5 _ statuts csl.pdf
annexe lot n3 _ elements techniques.docx
annexe tous lots _ elements d_appreciation v1.docx
1574485.resp-cahier modalites gestion signe 151221.pdf
1574491.resp-rapport audit complexe glisse¿o cholet.pdf
1576533.resp-ineris_2025-09-30.pdf
1576589.resp-annexe lot n°1 - cispa inventaire des bateaux.pdf
1576640.resp-annexe lot n°1 - sinistralité 2018_2021.pdf
1576702.resp-annexe lot n°1 - 2023 extrait de registre de sécurité.pdf
questions-reponses.pdf
2025 _ reglement de consultation _ csl.docx
Lot: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Lot: Responsabilité civile et risques annexes
Lot: Flotte véhicules et risques annexes
Lot: Protection juridique
Lot: Responsabilite des dirigeants
Q
Bonjour, pour les différents lieux, pouvez vous nous adresser une copie des baux/actes juridiques relatifs à l'obligation d'entretien et de réparations des locaux ? Merci
12 novembre 2025 13:54 (heure de Paris)
R
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le cahier de modalités de gestion, à nouveau car déjà présent dans le DCE actuel Cordialement Marie CORABOEUF
17 novembre 2025 17:28 (heure de Paris)
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Ce marché est clôturé
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