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Marché de service d'assurances

Client

CIAS Xaintrie Val Dordogne

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/11/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

10/12/2025

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 04f48593-01c1-4301-b3f4-c967cf5372df
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CIAS Xaintrie Val Dordogne
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007407800011
Code Postal : 19400
Ville : Argentat sur Dordogne
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cias-xaintrie-val-dordogne.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_24862_1129060.html
Identifiant interne de la consultation : ASSURANCES -CIAS2025
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BARDI Nicole
email : accueil@xaintrie-val-dordogne.fr
Tél : +33 555910175

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L.310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des assurances. Les porteurs de risque devront justifier de l'attribution de l'agrément qui leur est nécessaire pour présenter une offre relative au lot pour lequel ils soumissionnent. Le signataire de la candidature et de l'acte d'engagement devra pouvoir justifier du mandat d'habilitation du porteur de risque.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 10 Décembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Marché de service d'assurances
CPV - Objet principal : 66510000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'assurances décomposé en 3 lots : Multirisques IARD, Flotte automobile et accessoires, Risques statutaires
Lieu principal d'exécution du marché : CIAS Xaintrie Val Dordogne
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Lot 1 : Multirisque IARD
CPV - Objet principal : 66515000.
 Lieu d'exécution du lot : CIAS Xaintrie Val Dordogne

Description du lot :
Lot 2 Flotte automobile et accessoires
CPV - Objet principal : 66514110.
 Lieu d'exécution du lot : CIAS Xaintrie Val Dordogne

Description du lot :
Lot 3 Risques statutaires
CPV - Objet principal : 66512000.
 Lieu d'exécution du lot : CIAS Xaintrie Val Dordogne


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 10 Novembre 2025



Mots-clés

Il reste 12 jours
pour répondre à ce marché

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